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Cote
Date
Importance matérielle
  • 84 ml
Nom du producteur (origination)
  • Maison centrale de Clairvaux
Présentation du contenu

Administration, Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation, centre pénitentiaire des Hauts-Clos de Troyes
Condition d'accès (accessrestrict)
  • Immédiat - 1er janvier 2124
Collectivité / organisme
Modalités d'entrée (acqinfo)
Versement de la Maison centrale de Clairvaux - N°60115 - 23/11/2023
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