Vous êtes dans l’inventaire Archives communales déposées de Nogent-sur-Seine - 1573-1963 - ED 268 309 - 833 II. Archives modernes (postérieures à 1790) - 1770-1963 - ED 268 353 - 833 Série L Finances de la commune - 1809-1899 - ED 268 694 - 714 2L Revenus et charges de la commune. - 1831-1895 - ED 268 708 - 714 Cote ED 268 708 - 714 Dons et legs : transaction, testament olographe, extraits de registre des délibérations, rapport de commission, correspondance. - 1856-1863 - ED 268 708 - 709 Emprunt national, souscription. - 1831-1831 - ED 268 710 Emprunt de guerre de 1872 : registre collectif d'émargement des arrérages annuels. - 1882-1887 - ED 268 711 Recettes, droits et impositions extraordinaires. - 1838-1863 - ED 268 712 Taxe municipale sur les chiens : registre de déclarations. - 1855-1858 - ED 268 713 Octroi, fonctionnement : extraits du registre des délibérations, projet de tarif, vérification de l'octroi, règlements, projet et renseignements pour le projet de droit à l'entrée des boissons, état quantitatif des alcools consommés annuellement, rapport de l'architecte-voyer, affiches, état des emprunts pour le remboursement de la défense nationale ou de l'occupation depuis 1870, rapport pour prolongation de perception, copie du budget communal de 1859. - 1858-1895 - ED 268 714 Date 1831-1895