Vous êtes dans l’inventaire Archives communales de Rosières-près-Troyes - 1496-1987 - ED 325 1 - 164 Archives postérieures à 1789 - 1793-1987 - ED 325 3 - 164 Série N : Biens communaux. - Terres. Bois. Eaux - 1794-1987 - ED 325 101 - 106 1N : Biens communaux - 1794-1987 - ED 325 101 - 105 Cote ED 325 101 - 105 Biens communaux, litige entre le garde champêtre et Pierre Payen, cultivateur : minute juridictionnelle. - 1800-1800 - ED 325 101 Vaine pâture : correspondance, arrêté du maire, règlement, affiche, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal. - 1816-1851 - ED 325 102 Pâtures communales et marais, propriété et délimitations : procès-verbal de délimitation du territoire, procès-verbal de bornage, correspondance, rapports d'experts, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal, plan. - 1794-1882 - ED 325 103 Terres, arbres et pâtures, ventes : extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal, correspondance, clauses et conditions, procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, procès-verbal de vente à l'amiable. - 1835-1975 - ED 325 104 Pâtures communales, locations : procès-verbaux d'adjudication de la location, correspondance, liste nominative, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal, cahier des possesseurs de lots. - 1839-1987 - ED 325 105 Date 1794-1987