Vous êtes dans l’inventaire Collégiale Saint-Maclou de Bar-sur-Aube - 1160-1791 - 7 G 1 - 647 III. Exercice de la justice par la collégiale - 1381-1782 - 7 G 69 - 154 III.2. Une justice seigneuriale - 1250-1790 - 7 G 105 - 154 III.2.4 Procédures contre des particuliers - 1280-1783 - 7 G 123 - 154 Lieux non identifiés - 1555-1748 - 7 G 154 Procédures - 1555-1748 - 7 G 154 Cote 7 G 154 Procédures Saint-Maclou contre des particuliers. - 1555-1687 - 7 G 154 Sentence rendue Jacques Nobis, écuyer, licencié en lois, exerçant en la juridiction de Bar, entre le chapitre Saint-Maclou et Jean Charles, pour l'expulser d'une maison, faute de paiement. Jacques Nobis annonce sceller l'acte du sceau de la prévôté. - 1558-1558 - 7 G 154 Acte lacunaire : procédure Saint-Maclou contre Jacques Cousin, vigneron, relatif à une vigne. - 1692-1692 - 7 G 154 Jean De Gand, écuyer, licencié en lois, conseiller du roi, présente un différend concernant les héritages du chapitre de Saint-Maclou. - 1568-1568 - 7 G 154 Sentence rendue entre le chapitre de Saint-Maclou et François Ruffin. - 1569-1569 - 7 G 154 Procédures contre des particliers - 1652-1748 - 7 G 154 Date 1555-1748 Mot-matière EGLISE COLLEGIALE (INSTITUTION) JUSTICE SEIGNEURIALE