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Recensement général du vignoble : dossiers individuels classés par ordre alphabétique par commune (déclaration de propriété de vigne et bulletin de parcelle, déclaration d'exploitation, bulletin de parcelle, notification de plantation ou d'arrachage de vigne à l'institut des vins de consommation courante, déclaration de stock ou de récolte de vin partielle ou totale).

Cote
Date
Nom du producteur (origination)
  • Office national interprofessionnel des vins/ délégation régionale du Nord-Est
Condition d'accès (accessrestrict)
  • <p>Communicable</p>
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