ALIGNEMENT DES COMMUNES DEPENDANT DU SERVICE LOCAL D'AMENAGEMENT DE TROYES

Cote

• 1496W1 - 76

Date

• 1839-1996

Nom du producteur (origination)

• Direction départementale de l’Équipement ; Conseil général, Direction des Routes et de l’Action Territoriale, service local d’aménagement de Troyes.

Condition d'accès (accessrestrict)

• <p>Communicable</p>