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Présentation du contenu
<p>Dossier type. $ Dossier de marché : pièces contractuelles (notamment acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détails estimatifs, ), pièces administratives, consultation des entreprises (procès-verbaux, rapports, notification) pièces de liquidation, ordres de services, correspondance, constats. $ Dossier technique et administratif : règlement particulier d’appel d’offres, pièces destinées à servir de bases au marché, pièces destinées à faciliter l’intelligence du projet, pièces administratives. $ Détails des pièces présentes : affiches, appels d’offres, arrêtés préfectoraux, avants-métrés, bordereaux de prix, cahiers des charges, certificats de paiements, correspondance, décomptes définitifs, décomptes provisoires, demandes d’acomptes, détails estimatifs, devis programme, documentation technique, dossiers d’expropriations, notes de services, notes de travail, notices techniques, ordres de service, photographies, plans, plans de coupe, procès-verbaux de réceptions définitives, profils de long, rapports, règlement particulier d’appel d’offre, situations de paiement, situations définitives, soumissions.</p>
- Nom géographique
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- Aube (France; département)
- Mot-matière
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