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Présentation du contenu
<p>Remembrement (arrêtés, limites, réclamations, correspondance, etc.) (1979-1983) ; dossier concernant l'association foncière (budgets, bureau, délibérations, travaux) (1981-1997) ; demande d'institution de servitude par voie d'arrêtés préfectoral concernant la construction d'une ligne à moyenne tension (1980) ; lettres d'observation et courriers divers (1985-1986) ; restauration de l'église (1973-1976).</p>
- Condition d'accès (accessrestrict)
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- <p>Communicable</p>