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Présentation du contenu
<p>Municipalité (démissions, décès, etc.) (1984-1986) ; dossier concernant l'association foncière (budgets, bureau, délibérations, travaux) (1987-1997) ; remembrement (arrêtés, limites, réclamations, correspondance, recours, etc.) (1982-1999) ; lettres d'observations et courriers divers (1971-1991) ; vente de terrains communaux en zone AOC (1972-1975) ; arrêtés sous-préfectoraux divers (DUP, exploitation d'une carrière, mise à jour de parcelles soumises au régime forestier) (1971-1991) ; lotissement des "Derrière le tour" (arrêtés, autorisations, courriers divers) (1976) ; aménagement d'un terrain de sport (subventions, arrêtés sous-préfectoraux, courriers divers) (1969-1973) ; marché de travaux ayant fait l'objet de recours gracieux : aménagement du presbytère (1991) ; dossiers personnels de sapeurs pompiers (1971-1982).</p>
- Condition d'accès (accessrestrict)
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- <p>Communicable</p>