Prestations : rapports de l'agent voyer, tarifs de conversion en tâches, acte de notification, tableaux de révision du classement, listes des souscriptions particulières, extrait du registre des délibérations de la Commission départementale, devis, procès-verbal de réception des travaux, supplément au procès-verbal, correspondance. - 1836-1921 - ED 55 101 - Rechercher dans tous les inventaires

Aller au contenu
Aller au menu

Contactez-nous Retrouvez-nous sur Instagram Retrouvez-nous sur Bluesky Retrouvez-nous sur Mastodon Retrouvez-nous sur X

Accueil
Recherches
Inventaires des archives et de la bibliothèque
Inventaires des archives
Rechercher dans tous les inventaires
Prestations : rapports de l'agent voyer, tarifs de conversion en tâches, acte de notification, tableaux de révision du classement, listes des souscriptions particulières, extrait du registre des délibérations de la Commission départementale, devis, procès-verbal de réception des travaux, supplément au procès-verbal, correspondance. - 1836-1921 - ED 55 101

Vous êtes dans l’inventaire

Archives communales de Bourguignons - 1673-1983 - ED 55 1 - 133
- Archives postérieures à 1790 - 1755-1983 - ED 55 9 - 133
  - Série O : Travaux publics. - Voirie. Moyens de transport. Régime des eaux - 1826-1968 - ED 55 87 - 108
    - 1O : Travaux publics et voirie en général - 1826-1968 - ED 55 87 - 104
      - Petite voirie - 1826-1968 - ED 55 91 - 103
        Prestations : rapports de l'agent voyer, tarifs de conversion en tâches, acte de notification, tableaux de révision du classement, listes des souscriptions particulières, extrait du registre des délibérations de la Commission départementale, devis, procès-verbal de réception des travaux, supplément au procès-verbal, correspondance. - 1836-1921 - ED 55 101

Cote

Date

Partager cette page :