Vous êtes dans l’inventaire Archives communales de Couvignon - 1803-1980 - ED 113 1 - 218 Archives postérieures à 1790 - 1803-1980 - ED 113 1 - 218 Série M : Édifices communaux, monuments et établissements publics - 1825-1973 - ED 113 124 - 137 4M : Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art - 1835-1973 - ED 113 134 - 137 Terrain de sport scolaire, aménagement : demande d'autorisation pour transaction immobilière, arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du registre des délibérations du bureau du syndicat intercommunal, devis, cahier des charges, dessins de détail, plans, traité de gré à gré, procès-verbal de réception définitive, correspondance. - 1942-1973 - ED 113 137 Cote ED 113 137 Date 1942-1973