Rues, alignement et travaux : arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du registre des délibérations de la commission départementale, devis estimatif, plan, règlement d'indemnité de terrain, procès-verbal d'adjudication, correspondance. - 1834-1932 - ED 113 153 - Rechercher dans tous les inventaires

Aller au contenu
Aller au menu

Contactez-nous Retrouvez-nous sur Instagram Retrouvez-nous sur Bluesky Retrouvez-nous sur Mastodon Retrouvez-nous sur X

Accueil
Recherches
Inventaires des archives et de la bibliothèque
Inventaires des archives
Rechercher dans tous les inventaires
Rues, alignement et travaux : arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du registre des délibérations de la commission départementale, devis estimatif, plan, règlement d'indemnité de terrain, procès-verbal d'adjudication, correspondance. - 1834-1932 - ED 113 153

Vous êtes dans l’inventaire

Archives communales de Couvignon - 1803-1980 - ED 113 1 - 218
- Archives postérieures à 1790 - 1803-1980 - ED 113 1 - 218
  - Série O : Travaux publics. - Voirie. Moyens de transport. Régime des eaux - 1826-1966 - ED 113 152 - 176
    - 1O : Travaux publics et voirie en général - 1826-1966 - ED 113 152 - 170
      - Voirie urbaine - 1834-1966 - ED 113 153 - 158
        Rues, alignement et travaux : arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du registre des délibérations de la commission départementale, devis estimatif, plan, règlement d'indemnité de terrain, procès-verbal d'adjudication, correspondance. - 1834-1932 - ED 113 153

Cote

Date

Partager cette page :