Vous êtes dans l’inventaire Archives déposées de l'hôpital Christian Braun de Bar-sur-Seine - 1290-2016 - HD 34 1 - 812 INSTANCES CONSULTATIVES - 1959-2013 - HD 34 362 - 454 Commission Paritaire Locale / Comité Technique Paritaire - 1961-1992 - HD 34 404 - 413 Fonctionnement - 1961-1992 - HD 34 409 - 413 Cote HD 34 409 - 413 Registre des délibérations de la Commission Paritaire Locale : séances du 14 juin 1961 au 29 août 1984. - 1961-1984 - HD 34 409 Registre des délibérations de la Commission Paritaire Locale : séances du 30 janvier 1985 au 14 décembre 1987. - 1985-1987 - HD 34 410 Registre des délibérations du Comité Technique Paritaire : séances du 12 juin 1974 au 24 février 1984. - 1974-1984 - HD 34 411 Registre des délibérations du Comité Technique Paritaire : séances du 21 novembre 1984 au 30 octobre 1992. - 1984-1992 - HD 34 412 "Procès-verbaux. - 1987 : réunions des 11 février, 23 novembre ; 1991 : réunions des 19 novembre, 24 décembre ; 1992 : réunions des 12 juin, 30 octobre. La réunion du 19 novembre 1991 contient le cahier des charges pour la construction du bâtiment de l'école Henri Breton. " - 1987-1992 - HD 34 413 Date 1961-1992