Vous êtes dans l’inventaire Archives déposées de l'hôpital Christian Braun de Bar-sur-Seine - 1290-2016 - HD 34 1 - 812 INSTANCES CONSULTATIVES - 1959-2013 - HD 34 362 - 454 Commission Médicale d'Établissement - 1988-2013 - HD 34 436 - 445 Fonctionnement - 1988-2013 - HD 34 437 - 445 Cote HD 34 437 - 445 Registre de la Commission Médicale d'Établissement (séances du 11 juin 1992 au 18 juin 1998). - 1992-1998 - HD 34 437 "Procès-verbaux. 1988 : réunions des 16 janvier, 18 mai, 3 novembre ; 1989 : réunion du 13 décembre ; 1990 : réunion du 20 juin ; 1991 : réunions des 27 mars, 14 novembre ; 1992 : réunions des 4 mars, 22 octobre ; 1993 : réunions des 14 janvier, 6 avril, 25 juin, 7 octobre. La réunion du 16 janvier 1988 est conjointe au Conseil d'Administration du même jour (voir la cote HD 34/328). La réunion du 14 novembre 1991 contient une copie de la convention entre l'hôpital de Bar-sur-Seine et le laboratoire d'analyses médicales Pierre Domas (1988). Voir aussi la cote HD 34/725. " - 1988-1993 - HD 34 438 "Procès-verbaux. - 1994 : réunions des 13 janvier, 28 juin, 3 novembre, 15 décembre ; 1995 : réunions des 6 avril, 14 juin, 5 octobre ; 1996 : réunions des 20 juin, 9 octobre, 21 novembre ; 1997 : réunions des 19 juin, 8 octobre. La réunion du 28 juin 1994 contient le rapport d'orientation budgétaire 1995 (voir la cote HD 34/538), le projet médical et le rapport de synthèse du groupe technique sur la médecine court séjour à l'hôpital local. La réunion du 6 avril 1995 concerne le renouvellement des membres de la commission (voir la cote HD 34/436). La réunion du 21 novembre 1996 contient une ""Évaluation de la tenue du dossier du malade à l'hôpital local"". " - 1994-1997 - HD 34 439 "Procès-verbaux. - 1998 : réunions des 18 juin, 8 octobre, 29 octobre, 5 novembre ; 1999 : réunions des 21 janvier, 6 avril, 17 juin, 6 octobre ; 2000 : réunions des 14 juin, 2 octobre, 14 décembre ; 2001 : réunions des 23 avril, 28 juin, 6 septembre, 9 octobre, 29 novembre, 27 décembre ; 2002 : réunions des 22 janvier (ordre du jour), 25 juin, 10 octobre, 22 novembre ; 2003 : réunions des 20 mars, 15 avril, 24 juin, 11 juillet, 25 septembre, 14 octobre, 1er décembre. Les réunions des 6 avril 1999 et 11 juillet 2003 concernent le renouvellement des membres de la commission (voir aussi les cotes HD 34/343 et 436). " - 1998-2003 - HD 34 440 "Procès-verbaux. - 2004 : réunions des 29 mars, 28 juin, 25 octobre. Le compte-rendu de la séance du 29 mars contient également le compte-rendu de la séance COMEDIMS du même jour (voir aussi la cote HD 34/657)." - 2004-2004 - HD 34 441 Procès-verbaux. - 2005 : réunions des 25 avril, 27 juin, 1er septembre, 3 octobre, 26 octobre, 19 décembre. - 2005-2005 - HD 34 442 "Procès-verbaux. - 2006 : réunions des 8 février, 25 avril, 21 juin, 26 octobre. La réunion du 25 avril contient le rapport médical de 2005. La réunion du 21 juin contient une étude de l'activité médicale. La réunion du 26 octobre contient des éléments sur les projets d'établissement 2001-2006 et 2007-2011 (voir les cotes HD 34/100, 340, 343, 345, 346, 347, 348, 351, 430, 457, 458). Voir aussi le projet de service ""Fontarce Nouveau + Structure Alzheimer"" 2007-2011 (cote HD 34/711)." - 2006-2006 - HD 34 443 "Procès-verbaux. 2007 : réunions des 27 février, 22 mars, 14 avril, 9 août, 29 octobre ; 2008 : réunions des 31 janvier, 6 mars, 10 avril, 23 juin, 28 octobre, 16 décembre. La réunion du 16 décembre 2008 contient le règlement intérieur de l'hôpital. Voir aussi la cote HD 34/462." - 2007-2008 - HD 34 444 "Procès-verbaux. - 2009 : réunions des 26 mars, 20 avril, 5 octobre, 26 octobre ; 2010 : réunions des 1er février, 25 mai, 29 juin, 25 octobre ; 2011 : réunions des 10 janvier, 26 avril, 4 juillet, 11 octobre, 27 octobre, 10 novembre, 24 novembre, 1er décembre ; 2012 : réunions des 1er mars, 22 mars, 14 mai, 18 septembre, 13 novembre ; 2013 : réunions des 19 février, 11 avril, 18 juin, 22 octobre." - 2009-2013 - HD 34 445 Date 1988-2013