Vous êtes dans l’inventaire
- Cote
-
- Notes (note)
- Afin de différencier les cadres de classements en vigueur dans les fonds départementaux et ceux de l’agglomération, la lettre AG a été adjointe à la dénomination de toutes les séries de Troyes Champagne métropole déposées aux Archives départementales de l’Aube depuis juin 2021.
- Date
-
- Importance matérielle
-
- 9,2 ml
- Nom du producteur (origination)
-
- Conseil et Bureau communautaire de Troyes Champagne Métropole
Histoire administrative
Ce fonds a été produit par le Conseil et Bureau communautaire de Troyes Champagne Métropoles.
Troyes Champagne Métropole est une intercommunalité regroupant plusieurs communes dont la ville de Troyes. Composé de 135 conseillers communautaires, incluant un président, François Baroin, qui représente l'exécutif de l'agglomération. Élu par les conseillers communautaires, il préside à la fois le conseil de communauté et le bureau communautaire. À ses côtés, 15 vice-présidents et 18 conseillers communautaires délégués assistent à la gestion de l'intercommunalité.
Le conseil communautaire est l'organe délibérant de Troyes Champagne Métropole, chargé de décider des orientations et des actions de la communauté d’agglomération. Le bureau communautaire est un organe restreint du conseil communautaire, Le bureau se réunit plus fréquemment que le conseil communautaire et prépare les décisions qui seront soumises à ce dernier. Il peut également avoir des délégations de compétences du conseil communautaire pour gérer certains dossiers.
Les fonctions du Conseil et son Bureau couvrent plusieurs domaines pour le développement et le bien-être de la communauté telles que le développement économique, la gestion de l'urbanisme, la gestion des déchets, des transports en commun et enfin la culture et les sports.
Ce fonds est entré en février 2022 sous forme de dépôt en provenance du Juridique Contentieux et Assemblées de Troyes Champagne métropole.
Suite au dépôt des fonds de Troyes Champagne métropole aux Archives départementales de l’Aube en juin 2021, la lettre AG a été adjointe à la dénomination des anciennes séries, renommant ainsi la sous-série actuelle en 6 WAG. Son intégration dans le logiciel Thot a été réalisée en été 2024 afin d’en permettre la communication aux lecteurs.
Présentation du contenu
Ce fonds regroupe les archives du Conseil et Bureau communautaire de Troyes Champagne Métropole. Il contient des registres des Délibérations.
- Mode de classement (arrangement)
- Ce fonds a fait l’objet d’un classement chronologique en mai 2024.
- Condition d'accès (accessrestrict)
-
- Communicable
- Modalités d'entrée (acqinfo)
- Dépôt n°59710 et 59711 du 11 février 2022 - Service Juridique Contentieux et Assemblées de Troyes Champagne Métropole
- Accroissements (accruals)
- Fonds clos
Sources complémentaires
1 WAG : Syndicat Intercommunal D'élimination des Déchets Ménagers Bouilly-Mogne-Aumont, 2000-2016.
1 DT : Ville de Troyes, Conseil municipal, 1800-2019.
1866 W 225 : Gestion des eaux, commissions, urbanisme, réseau routier, ouvrages d’art, service vicinal, 1857-2013.