Vous êtes dans l’inventaire Comité Syndical de Lusigny-sur-Barse ; Communauté de communes seine-Barse - 2 WAG 1 - 12 Communauté de communes Seine-Barse - 2011-2016 - 2 WAG 5 - 12 Cote 2 WAG 5 - 12 Communauté de communes Seine-Barse : procès-verbaux, extrait du registre des délibérations, désignation des délégués. - 2011-2011 - 2 WAG 5 Communauté de communes seine-Barse : arrêtés. - 2011-2015 - 2 WAG 6 Délibérations du conseil de communauté de Seine Barse : extraits du registres des délibérations. - 2011-2011 - 2 WAG 7 Délibérations du conseil de communauté de Seine Barse : extraits du registres des délibérations. - 2012-2012 - 2 WAG 8 Délibérations du conseil de communauté de Seine Barse : extraits du registres des délibérations. - 2013-2013 - 2 WAG 9 Délibérations du conseil de communauté de Seine Barse : extraits du registres des délibérations. - 2014-2014 - 2 WAG 10 Délibérations du conseil de communauté de Seine Barse : extraits du registres des délibérations. - 2015-2015 - 2 WAG 11 Délibérations du conseil de communauté de Seine Barse : extraits du registres des délibérations. - 2016-2016 - 2 WAG 12 Date 2011-2016