Vous êtes dans l’inventaire
- Cote
-
- Notes (note)
- Afin de différencier les cadres de classements en vigueur dans les fonds départementaux et municipaux, la lettre AG a été adjointe à la dénomination de toutes les séries de Troyes Champagne métropole déposées aux Archives départementales de l’Aube en juin 2021.
- Date
-
- Importance matérielle
-
- 0,43 ml
- Nom du producteur (origination)
-
- Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de l’Agglomération Troyenne (SIVOMAT)
Histoire administrative
Ce fonds a été produit par le Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de l’Agglomération Troyenne (SIVOMAT). Une fois les dossiers instruits, ceux-ci étaient conservés dans le service avant versement aux Archives municipales de Troyes. L’existence d’un bordereau n’est pas attestée pour tous les versements. C’est donc la date du début de saisie des notices sur le logiciel métier Avenio© (utilisé par les Archives municipales entre 1997 et 2021) qui sera communément appliquée comme date d’entrée.
Suite au dépôt des fonds de Troyes Champagne métropole aux Archives départementales de l’Aube en juin 2021, la lettre AG a été adjointe à la dénomination des anciennes séries, renommant ainsi la sous-série actuelle en 3WAG. Son intégration dans le logiciel Thot a été réalisée au printemps 2023 afin d’en permettre la communication aux lecteurs.
Historique de la conservation
Ce fonds a été conservé à l’Hôtel-de-Ville de Troyes dans les magasins dédiés au service des Archives municipales jusqu’au printemps 2021, date du déménagement dans les locaux des Archives départementales de l’Aube. Les anciennes conditions environnementales avaient généré la prolifération de poussières et de moisissures qui ont été traitées à l’oxyde d’éthylène puis par un dépoussiérage lors des opérations préalables au dépôt.
Présentation du contenu
Ce fonds regroupe les archives du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de l’Agglomération Troyenne (SIVOMAT). Il contient des dossiers de gestion foncière.
- Mode de classement (arrangement)
- Ce fonds a fait l’objet d’un reclassement par l’entreprise Fontaine et Fils Archives (FFAS) entre janvier et avril 2021 préalablement à la décontamination puis au dépôt des fonds municipaux troyens aux Archives départementales de l’Aube. Ce travail d'identification des producteurs et le reclassement intellectuel et physique a permis de réunir de très nombreux versements de faible importance en un bloc réuni sous un même producteur générique. Afin de ne pas désorganiser totalement ce fonds, il a été décidé de conserver l'ordre des anciens versements qui possédaient une logique intellectuelle. Le tableau de concordance des cotes est renseigné dans le paragraphe Notes ci-après.
- Condition d'accès (accessrestrict)
-
- Suivant le régime de communication du Code du patrimoine, Livre II, Archives, articles L 213-1 à L 213-8, la majorité des documents sont communicables immédiatement. Toutefois, certains ont des délais d’incommunicabilité : - 75 ans à compter de la date du document pour les Minutes et répertoires des officiers publics et ministériels Le lecteur s’assurera de ce délai auprès du président de salle. Pour les documents incommunicables, il est possible de faire une demande de dérogation qui sera instruite par le directeur des Archives départementales de l’Aube après avis du service producteur.
- Modalités d'entrée (acqinfo)
- Dépôt du 25/03/1970 ; 12/02/1977 ; 06/12/1977 ; 25/03/1985 ; 18/07/1998, n°59582 - Service des Archives Municipales de Troyes
- Accroissements (accruals)
- Fonds clos
Sources complémentaires
ARCHIVES MUNICIPALES DE TROYES
106 WT : Direction des Systèmes d’information (DSI). Gestion de l’administration, documents collectés par le service des Archives municipales rattaché à cette direction de 2010 à 2020, dont le Plan d’action municipale, un dossier documentaire spécifique à l’affaire criminelle Bertrand/Henry et les archives du service des Archives. On y trouve également des études prospectives et des rapports d’activité des services de la Ville de Troyes, le la régie des Transports en Commun de l’Agglomération Troyenne (TCAT) et du Syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération troyenne (SIVOMAT). 1926-2008
114 WT : Direction Administration générale. Gestion de l’administration, schémas directeurs et études d’urbanisme, manifestations culturelles, sportives et de loisirs, délibérations du conseil municipal, délibérations du conseil communautaire (Communauté de l’Agglomération Troyenne puis Grand Troyes puis Troyes Champagne métropole), rapports annuels des délégataires de service public, dossiers de travaux des équipements municipaux, marchés publics. 1884-2005