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Cour d'assises, visite obligatoire au président : correspondance (1836-1885) ; nomination du président : ordonnances, correspondance (1875-1877) ; condamnations : états sommaire des arrêts définitifs (an XIII ; 1874). (an XIII-1885). Cour d'assises et tribunal de Première Instance, acquisition d'une maison rue du Bois : correspondance (1819). Tribunaux et Greffe de la Justice de Paix, gestion des dépenses : accusés de réception de dépenses judiciaires, accusés de réception de dépenses variables, correspondance (an XII-1832). (an XII-1885) - -1885 - 3 IT 3

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Ville de Troyes. Sous-série 3IT : Justice. - -1948 - 3 IT 1 - 10
Cour d'assises, visite obligatoire au président : correspondance (1836-1885) ; nomination du président : ordonnances, correspondance (1875-1877) ; condamnations : états sommaire des arrêts définitifs (an XIII ; 1874). (an XIII-1885). Cour d'assises et tribunal de Première Instance, acquisition d'une maison rue du Bois : correspondance (1819). Tribunaux et Greffe de la Justice de Paix, gestion des dépenses : accusés de réception de dépenses judiciaires, accusés de réception de dépenses variables, correspondance (an XII-1832). (an XII-1885) - -1885 - 3 IT 3

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