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Présentation du contenu
<p>Dossier-type : rapports, extraits de registres des délibérations, procès-verbaux, conventions, contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM), grilles de conformité, arrêtés, dossiers d'agrément, diplômes, certificats, budgets, livrets, contrats de prêt, contrats de concession, cahiers des charges, avenants, dépliants, protocoles, tableaux d'amortissement, comptes administratifs, bilans, cahiers de clauses particulières, devis, attestations, contrats de maîtrise d'oeuvre, registres de dépôt, dossiers administratifs, programmes, décisions modificatives, plans de financement, statuts, règlements intérieurs, comptes rendus, chartes, avis, dossiers promoteurs, notices de sécurité, plans, presse, correspondance.</p>