Vous êtes dans l’inventaire Déclarations de décès portant obstacle médico-légal. - 2008-2009 - 5 WT 22, 58 Ville de Troyes. Sous-Série 5WT: Direction Services aux habitants. - 2008-2009 - 5WT22-58 Cote 5WT22-58 Etat-civil, décès : déclarations portant obstacle médico-légal. - 2008-2008 - 5WT22 Etat-civil, décès : déclarations portant obstacle médico-légal. - 2009-2009 - 5WT58 Date 2008-2009