Recensement de la population: feuilles de ménage

Cote

• 1 WT 8-49

Date

• 1962-1968

Nom du producteur (origination)

• <corpname>Direction Administration générale - Ville de Troyes</corpname>

Condition d'accès (accessrestrict)

• <p>Suivant le régime de communication du Code du patrimoine, Livre II, Archives, articles</p> <p>L 213-1 à L 213-8, la majorité des documents sont communicables immédiatement. Toutefois, certains ont des délais d’incommunicabilité:</p> <p>50 ans à compter de la date du document dont la communication porte atteinte à la vie privée</p>

Condition de reproduction (userestrict)

<p>Ces documents, hormis ceux qui sont incommunicables, sont reproductibles.</p>

Langue et écriture des documents (langmaterial)

<language>Français</language>

Nom géographique

• Troyes (Aube, France)

Mot-matière

• Population
• Recensement

Modalités d'entrée (acqinfo)

<p>Documents entrés par dépôt des fonds de la Ville de Troyes au sein des Archives départementales de l’Aube en juin 2021</p>

Langue et écriture des documents (repository)

Archives départementales de l'Aube