Vous êtes dans l’inventaire Occupations du domaine public - 1952-2012 - 41 WT 4 - 43 Ville de Troyes. Sous-série 41WT: Direction Services aux habitants. - 1952-2012 - 41WT4-43 Cote 41WT4-43 Débits de boisson permanents. - 1952-1952 - 41WT4A Débits de boisson permanents. - 1952-1952 - 41WT4B Horaires d’ouvertures tardives, tableau des nuisances sonores. - 2010-2010 - 41WT6 Horaires d’ouvertures tardives. - 2012-2012 - 41WT7 Fermeture hebdomadaire de la boulangerie PFISTER. - 1987-1987 - 41WT8 Fermeture hebdomadaire de la boulangerie LOUIS. - 1991-1991 - 41WT9 Fermeture hebdomadaire de la boulangerie BAZIN. - 1994-1994 - 41WT10 Changement du jour de fermeture boulangerie HUMBERT. - 2010-2010 - 41WT11 Fermeture des boulangeries. - 2010-2010 - 41WT12 Fermeture des boulangeries. - 2011-2011 - 41WT13 Fermeture des boulangeries. - 2012-2012 - 41WT14 Autorisation d'occupation du domaine public par FLEURS CLAUDE. - 2004-2004 - 41WT15 Autorisation d'occupation du domaine public par L'AQUARELLE. - 2004-2004 - 41WT16 Autorisation d'occupation du domaine public par LE CESAR. - 2000-2000 - 41WT17 Autorisation d'occupation du domaine public par LADY A. - 2001-2001 - 41WT18 Autorisation d'occupation du domaine public par BAR-HOTEL DES CHARTREUX. - 2003-2003 - 41WT19 Autorisation d'occupation du domaine public par L'EURO BAR. - 2003-2003 - 41WT20 Autorisation d'occupation du domaine public par COIFF &CO. - 2007-2007 - 41WT21 Autorisation d'occupation du domaine public par L'ILE ROUGE. - 2007-2007 - 41WT22 Autorisation d'occupation du domaine public par INFONESIA. - 2007-2007 - 41WT23 Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de muguet. - 1993-1993 - 41WT24 Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de muguet. - 1994-1994 - 41WT25 Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de muguet. - 1995-1995 - 41WT26 Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de muguet. - 1996-1996 - 41WT27 Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de muguet. - 1997-1997 - 41WT28 Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de muguet. - 1998-1998 - 41WT29 Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de muguet. - 2000-2000 - 41WT30 Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de muguet. - 2001-2001 - 41WT31 Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de muguet. - 2003-2003 - 41WT32 Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de muguet. - 2004-2004 - 41WT33 Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de muguet. - 2006-2006 - 41WT34 Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de muguet. - 2007-2007 - 41WT35 Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de muguet. - 2008-2008 - 41WT36 Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de muguet. - 2009-2009 - 41WT37 Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de muguet. - 2010-2010 - 41WT38 Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de muguet. - 2011-2011 - 41WT39 Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de muguet. - 2012-2012 - 41WT40 Dérogations dominicales. - 2010-2010 - 41WT41 Dérogations dominicales. - 2011-2011 - 41WT42 Dérogations dominicales. - 2012-2012 - 41WT43 Date 1952-2012