Vous êtes dans l’inventaire Direction finances - 1955-2020 - 8 WAG 1 - 176 Finances du Syndicat Intercommunal du Val de Seine - 2005-2007 - 8 WAG 105 - 109 Cote 8 WAG 105 - 109 Compte administratif : compte administratif, exécution du budget, compte de gestion, budget principal, budget primitif. - 2005-2006 - 8 WAG 105 Compte de gestion : compte de gestion, résultats d'exécution du budget principal et des budgets annexes. - 2005-2005 - 8 WAG 106 Compte de gestion : résultats d'exécution du budget principal et des budgets comptablement rattachés, rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets, état de consommation et de réalisation des crédits, contrôle du budget, liste des crédits budgétaires consommés. - 2006-2007 - 8 WAG 107 Modifications budgétaires : modifications budgétaires, délibération, feuille d'émargement, bordereau d'envoi, état de l'actif, dépenses de fonctionnement, arrêté et signatures. - 2007-2007 - 8 WAG 108 Fiscalité : état de notification des bases d'imposition prévisionnelles à la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. - 2007-2007 - 8 WAG 109 Date 2005-2007 Mot-matière FINANCES FINANCES INTERCOMMUNALES FINANCES PUBLIQUES BUDGET FISCALITE