Vous êtes dans l’inventaire Archives communales déposées de Marnay-sur-Seine - 1554-1985 - ED 225 1-145 II. Archives modernes (postérieures à 1790) - 1554-1985 - ED 225 2-145 Série N Biens communaux, terres, bois, eaux - 1554-1973 - ED 225 104-127 1 N Biens communaux - 1554-1959 - ED 225 104-106 Cote ED 225 104-106 Pâtures, legs : acte de cession de droit, cahier de partage des biens communaux, bail de location, plans. - 1554-1843 - ED 225 104 Pâtures et terrains communaux, locations de terrains et ventes : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'adjudication de parcelles et de baux, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, baux de locations, détails des frais de timbres et d'enregistrement, tableau de lotissement des parts de pâtures, cahier des charges des ventes, pièces concernant l'aliénation de deux fosses, plans, correspondance. - 1827-1959 - ED 225 105 Fossé communal : adjudication des boues. - 1841 - ED 225 106 Date 1554-1959