Vous êtes dans l’inventaire
- Cote
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- Date
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- Description physique
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- 1046 registres, 162 liasses Papier
- Nom du producteur (origination)
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- <name role="producteur">France.Prévôté (Troyes)</name>
Présentation du contenu
Registres : Enregistrement des actes du pouvoir souverain. Audiences, jugements, assignations, sentences, insinuations, clôtures d'inventaires, hypothèques, vérifications de criées, 1556-1790. Liasses : Ban et arrière-ban : convocations, procès-verbaux de comparution, états des gentilhommes convoqués, rôles et comptes de recettes de la taxe du ban, 1588-1698. Etats généraux de 1789 : cahiers de doléances des communautés dépendant du bailliage de Troyes ; assignations aux membres des trois ordres, procès-verbal de l'assemblée préliminaire du tiers-état du bailliage de Troyes, procès-verbal de dépouillement de cahiers de doléances de paroisses de la Marne et de l'Yonne. Jugements et actes divers du bailliage et des juridictions de la ville de Troyes, 1600-1789.
- Autres données descriptives (odd)
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- <head>Commentaire</head> <p>Voir aussi les registres des juridictions seigneuriales de Troyes.</p>
- Collectivité / organisme
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- Nom géographique
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- Troyes (Bailliage)
- Yonne (France; département)
- Marne (France; département)
- Mot-matière
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- Modalités d'entrée (acqinfo)
- <head>Informations sur les modalités d'entrée</head> Saisie révolutionnaire
- Autres données descriptives
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- <head>Commentaire</head> <p>Voir aussi les registres des juridictions seigneuriales de Troyes.</p>