Vous êtes dans l’inventaire
- Cote
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- Date
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- Description physique
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- 79 liasses, 478 registres Papier
- Nom du producteur (origination)
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- <name role="producteur">France.Juridiction consulaire (Troyes)</name>
Historique de la conservation
<head>Historique de la conservation</head>
<p>Le fonds de la juridiction consulaire de Troyes est entré aux Archives de l'Aube en mars 1923. L'inventaire du XVIIIe siècle et les liasses étaient conservés jusque là aux Archives municipales de Troyes, tandis que les registres étaient restés au Tribunal de commerce. </p>
Présentation du contenu
Inventaire des archives par l'archiviste Delion, 1774. Archives propres de la juridiction consulaire, 1564-1790. Audiences ordinaires, 1631-1791. Audiences extraordinaires, 1631-1758. Déclarations de cautionnements, 1729-1791. Registres divers, 1698-1738.
- Autres données descriptives (odd)
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- <head>Commentaire</head> <p>Le répertoire de ce fonds contient en annexe la liste des registres du Tribunal de commerce pour la période révolutionnaire et impériale (1791-1813), versé aux Archives de l'Aube également en 1923.</p>
- Nom géographique
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- Troyes (Aube, France)
- Mot-matière
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- Modalités d'entrée (acqinfo)
- <head>Informations sur les modalités d'entrée</head> Versement
- Autres données descriptives
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- <head>Commentaire</head> <p>Le répertoire de ce fonds contient en annexe la liste des registres du Tribunal de commerce pour la période révolutionnaire et impériale (1791-1813), versé aux Archives de l'Aube également en 1923.</p>