Vous êtes dans l’inventaire
- Cote
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- Date
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- Description physique
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- 370 pièces papier, 119 cahiers papier, 14 pièces parchemin, 5 registres papier Parchemin, papier
- Nom du producteur (origination)
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- <name role="producteur">Fabrique paroissiale (Ricey-Bas)</name>
Présentation du contenu
Inventaire des titres de la fabrique, cartulaire, registre contenant la transcription des donations et baux, hypothèques et reconnaissances de cens, actes de l'assemblée des paroissiens et délibérations du Conseil de fabrique, devis des réparations et travaux à faire à l'église, nominations des marguilliers, comptes des marguilliers, quittances, impositions, états des sommes dues à la fabrique, nomination du sacristain, mobilier et orgue, cloche et horloge, adjudication des bancs de l'église, maître d'école, testaments et fondations, état et enchères des prés, baux, procédures contre la fabrique de Ricey-Haute-Rive au sujet de la propriété des noyers et contre les détenteurs des biens de la fabrique, croix du bois de Devoye, comptes de la fabrique de Ricey-Haut, vignes des biens de la fabrique, états des immeubles
- Nom géographique
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- Ricey-Bas
- Ricey-Haut
- Ricey-Haute-Rive
- Mot-matière
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- Modalités d'entrée (acqinfo)
- <head>Informations sur les modalités d'entrée</head> Saisie révolutionnaire