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Cote
Date
Description physique
  • 898 volumes Papier Dactylographie, manuscrit, imprimé
Nom du producteur (origination)
  • <name role="producteur">Aube.Administration de l'Enregistrement et Domaines (Bar-sur-Aube)</name>
Présentation du contenu


Tables sur registres (vendeurs et acquéreurs, baux, mariages, testaments, successions et absences), 1792 - 1938. Répertoires généraux, 1866 - 1984. Registres de formalités et actes déposés (actes civils publics, actes sous-seing privés, actes judiciaires, déclarations de mutations par décès), 1791 - 1943.
Condition d'accès (accessrestrict)
  • Immédiate - 2085
Nom géographique
  • Bar-sur-Aube (Aube, France, canton)
Mot-matière
Activité
  • CONTROLE FISCAL
Modalités d'entrée (acqinfo)
<head>Informations sur les modalités d'entrée</head> Versement du 1er janvier 1948
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