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Cote
Date
Description physique
  • 335 volumes Papier Dactylographie, manuscrit, imprimé
Nom du producteur (origination)
  • <name role="producteur">Aube.Administration de l'Enregistrement et Domaines (Chavanges)</name>
Présentation du contenu


Tables sur registres (vendeurs et acquéreurs, mariages, décès, successions et absences, partages), 1792 - 1824. Répertoires généraux, 1866 - 1984. Registres de formalités et actes déposés (actes civils publics, actes sous-seing privés, baux d'immeubles, déclarations de mutations par décès, actes judiciaires), 1791 - 1942.
Condition d'accès (accessrestrict)
  • Immédiate - 2085
Autres données descriptives (odd)
  • <head>Commentaire</head> <p>Le Bureau de Chavanges est créé en 1701.</p>
Nom géographique
  • Chavanges (Aube, France; canton)
Mot-matière
Activité
  • CONTROLE FISCAL
Modalités d'entrée (acqinfo)
<head>Informations sur les modalités d'entrée</head> Versement du 1er janvier 1948
Autres données descriptives
  • <head>Commentaire</head> <p>Le Bureau de Chavanges est créé en 1701.</p>
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