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Cote
Date
Description physique
  • 574 volumes Papier Dactylographie, manuscrit, imprimé
Nom du producteur (origination)
  • <name role="producteur">Aube.Administration de l'Enregistrement et Domaines (Ervy-le-Châtel)</name>
Présentation du contenu


Tables sur registres (vendeurs et acquéreurs, mariages, décès, testaments, successions et absences, partages, sommier), 1791 - 1808. Répertoires généraux, 1866 - 1973. Registres de formalités et actes déposés (actes civils publics, actes sous-seing privés, baux d'immeubles, déclarations de mutations par décès), 1791 - 1943.
Condition d'accès (accessrestrict)
  • Immédiate - 2074
Autres données descriptives (odd)
  • <head>Commentaire</head> <p>Le Bureau d'Ervy-le-Châtel est créé en 1695.</p>
Nom géographique
  • Ervy-Le-Châtel (Aube, France; canton)
Mot-matière
Activité
  • CONTROLE FISCAL
Modalités d'entrée (acqinfo)
<head>Informations sur les modalités d'entrée</head> Versement du 1er janvier 1948
Autres données descriptives
  • <head>Commentaire</head> <p>Le Bureau d'Ervy-le-Châtel est créé en 1695.</p>
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