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Cote
Date
Description physique
  • 498 volumes Papier Dactylographie, manuscrit, imprimé
Nom du producteur (origination)
  • <name role="producteur">Aube.Administration de l'Enregistrement et Domaines (Lusigny-sur-Barse</name>
Présentation du contenu


Tables sur registres (vendeurs et acquéreurs, baux, mariages, décès, testaments, successions et absences, inventaires après-décès, scellés, partages), 1754 - 1932. Répertoires généraux, 1866 - 1974. Registres de formalités et actes déposés (actes civils publics, actes sous-seing privés, baux d'immeubles, déclarations de mutations par décès, amendes de simple police), 1792 - 1943.
Condition d'accès (accessrestrict)
  • Immédiate - 2072
Nom géographique
  • Lusigny-sur-Barse (Aube, France; canton)
Mot-matière
Activité
  • CONTROLE FISCAL
Modalités d'entrée (acqinfo)
<head>Informations sur les modalités d'entrée</head> Versement du 1er janvier 1948
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