Vous êtes dans l’inventaire
- Cote
-
- Date
-
- Description physique
-
- 406 volumes Papier Dactylographie, manuscrit, imprimé
- Nom du producteur (origination)
-
- <name role="producteur">Aube.Administration de l'Enregistrement et Domaines (Mussy-sur-Seine)</name>
Présentation du contenu
Tables sur registres (vendeurs et acquéreurs, baux, mariages, décès, testaments, successions et absences, co-partageants), 1789 - 1935. Répertoires généraux, 1865 - 1973. Registres de formalités et actes déposés (actes civils publics, actes sous-seing privés, baux d'immeubles, déclarations de mutations par décès), 1791 - 1935.
- Condition d'accès (accessrestrict)
-
- Immédiate - 2074
- Nom géographique
-
- Mussy-sur-Seine (Aube, France; canton)
- Mot-matière
-
- Activité
-
- CONTROLE FISCAL
- Modalités d'entrée (acqinfo)
- <head>Informations sur les modalités d'entrée</head> Versement du 1er janvier 1948