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Cote
Date
Description physique
  • 821 volumes Papier Dactylographie, manuscrit, imprimé
Nom du producteur (origination)
  • <name role="producteur">Aube.Administration de l'Enregistrement et Domaines (Nogent-sur-Seine)</name>
Présentation du contenu


Tables sur registres (vendeurs et acquéreurs, mariages, donations, décès, testaments, successions et absences, successions payées, inventaires après-décès, partages et co-partageants), 1771 - 1941. Répertoires généraux, 1866 - 1968. Registres de formalités et actes déposés (actes civils publics, actes sous-seing privés, baux d'immeubles, déclarations de mutations par décès), 1791 - 1944.
Condition d'accès (accessrestrict)
  • Immédiate - 2069
Autres données descriptives (odd)
  • <head>Commentaire</head> <p>Le bureau de Nogent-sur-Seine est créé en 1698.</p>
Nom géographique
  • Nogent-sur-Seine (Aube, France; canton)
Mot-matière
Activité
  • CONTROLE FISCAL
Modalités d'entrée (acqinfo)
<head>Informations sur les modalités d'entrée</head> Versement du 1er janvier 1948
Autres données descriptives
  • <head>Commentaire</head> <p>Le bureau de Nogent-sur-Seine est créé en 1698.</p>
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