Vous êtes dans l’inventaire
- Cote
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- Date
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- Description physique
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- 390 volumes Papier Dactylographie, manuscrit, imprimé
- Nom du producteur (origination)
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- <name role="producteur">Aube.Administration de l'Enregistrement et Domaines (Piney)</name>
Présentation du contenu
Tables sur registres (vendeurs et acquéreurs, baux, mariages, donations, décès, testaments, successions et absences, successions payées), 1807 - 1939. Répertoires généraux, 1866 - 1972. Registres de formalités et actes déposés (actes civils publics, actes sous-seing privés, baux d'immeubles, déclarations de mutations par décès, actes judiciaires), 1811 - 1934.
- Condition d'accès (accessrestrict)
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- Immédiate - 2073
- Autres données descriptives (odd)
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- <head>Commentaire</head> <p>Le bureau de Piney est créé en 1711. Auparavant, il appartenait au bureau de Troyes. Il est supprimé en 1791 pour être rattaché de nouveau à Troyes. Il sera récréé en 1810.</p>
- Nom géographique
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- Piney (Aube, France; canton)
- Mot-matière
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- Activité
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- CONTROLE FISCAL
- Modalités d'entrée (acqinfo)
- <head>Informations sur les modalités d'entrée</head> Versement du 1er janvier 1948
- Autres données descriptives
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- <head>Commentaire</head> <p>Le bureau de Piney est créé en 1711. Auparavant, il appartenait au bureau de Troyes. Il est supprimé en 1791 pour être rattaché de nouveau à Troyes. Il sera récréé en 1810.</p>