Vous êtes dans l’inventaire
- Cote
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- Date
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- Description physique
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- Papier Dactylographie, manuscrit, imprimé
- Nom du producteur (origination)
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- <name role="producteur">Aube.Administration de l'Enregistrement et Domaines (Troyes)</name>
Présentation du contenu
Tables sur registres (vendeurs et acquéreurs, baux, mariages, donations, testaments, mutations, décès, successions et absences, sucessions payées, inventaires, partages et co-partageants), 1795 - 1943. Répertoires généraux, 1866 - 1973. Registres de formalités et actes déposés (actes civils publics, actes sous-seing privés, baux d'immeubles, déclarations de mutations par décès), 1791 - 1950.
- Condition d'accès (accessrestrict)
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- Immédiate - 2074
- Autres données descriptives (odd)
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- <head>Commentaire</head> <p>Le bureau de Troyes est créé en 1704. </p>
- Nom géographique
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- Troyes (Aube, France; canton)
- Mot-matière
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- Activité
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- CONTROLE FISCAL
- Modalités d'entrée (acqinfo)
- <head>Informations sur les modalités d'entrée</head> Versement du 1er janvier 1948
- Autres données descriptives
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- <head>Commentaire</head> <p>Le bureau de Troyes est créé en 1704. </p>