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- Cote
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- Date
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- Description physique
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- Papier imprimé
- Nom du producteur (origination)
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- Conseil Général de l’Aube
Présentation du contenu
Ce versement concerne l'activité du conseil général de l'Aube de 1980 à 1994.Les comptes-rendus de réunions de bureau et de commission sont communicables librement à l'expiration du délai réglementaire de 30 ans. Les rapports et procès-verbaux des sessions plénières tenues en public sont librement communicables.1-3 commission départementale : compte-rendu analytique des travaux 1980-19824-14 bureau du conseil général : compte-rendu analytique des travaux 1982-199215-17 commission permanente du conseil général : compte-rendu analytique des travaux 1992-199418-147 sessions du conseil général : rapports et procès-verbaux 1980-1994
- Condition d'accès (accessrestrict)
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- Immédiat - 2025
- Collectivité / organisme
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- Mot-matière
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- Activité
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- DECISION ADMINISTRATIVE
- FINANCEMENT
- Modalités d'entrée (acqinfo)
- Versement - N° 16620 - Service de l’Assemblée - Versement