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- Cote
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- Date
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- Description physique
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- Papier imprimé
- Importance matérielle
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- 0, 25 ml
- Nom du producteur (origination)
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- Direction Départementale des Actions Médico-Sociales
- Mode de classement (arrangement)
- <head>Mode de classement</head> Dossiers classés par ordre alphabétique. Le patronyme choisi pour le classement a été celui de la personne concernée à l'ouverture du dossier
- Condition d'accès (accessrestrict)
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- 2116
- Collectivité / organisme
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- Nom géographique
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- Arcis-sur-Aube (Aube, France ; arrondissement)
- Mot-matière
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- Activité
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- DECISION ADMINISTRATIVE
- DECISION JURIDICTIONNELLE
- Modalités d'entrée (acqinfo)
- Versement N° 54278 - Juin 2001 - Centre d’Arcis-sur-AubeVersement N° 54278 - Juin 2001 - Centre d’Arcis-sur-Aube