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Cote
Date
Description physique
  • Papier imprimé
Importance matérielle
  • 0, 50 ml
Nom du producteur (origination)
  • Conseil Général de l’Aube
Mode de classement (arrangement)
<head>Mode de classement</head> Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des communes.
Condition d'accès (accessrestrict)
  • Immédiat -
Collectivité / organisme
Nom géographique
  • Aube (France; département)
Mot-matière
Activité
  • AGREMENT
Modalités d'entrée (acqinfo)
Versement - N° 55316 - 29 / 08 / 2006 - Direction des Routes et du Logement
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