Cote

• 1197 W 1 - 104

Date

• 1954 - 1994

Description physique

• Papier imprimé

Importance matérielle

• 0, 10 ml

Nom du producteur (origination)

• Cabinet du Préfet

Condition d'accès (accessrestrict)

• Immédiat - 2060

Autres données descriptives (odd)

• <head>Commentaire</head> <p>Les dossies d'interventions de 1991 à 1992 initialement proposés dans ce versement ont finalement été portés au pilon. Ne sont à garder que les années en 0 et 5 : échantillonnage adopté en accord avec le service versant lors d'un courrier précédant ce versement.</p>

Collectivité / organisme

• CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE (BRIENNE-LE-CHATEAU)
• CHAMBRE D'AGRICULTURE (AUBE)
• CHAMBRE DE METIERS (AUBE)
• OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (TROYES)
• P.N.R.F.O.
• FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES (AUBE)
• RESTAURANTS DU COEUR (AUBE)
• FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS (AUBE)
• O.P.A.C.
• F.D.S.E.A.

Mot-matière

• ADMINISTRATION PREFECTORALE

Activité

• DECISION ADMINISTRATIVE
• REGLEMENTATION
• TUTELLE ADMINISTRATIVE

Modalités d'entrée (acqinfo)

Versement N° 17131 - Préfecture de l'Aube - Novembre 1996 Novembre 1996

Autres données descriptives

• <head>Commentaire</head> <p>Les dossies d'interventions de 1991 à 1992 initialement proposés dans ce versement ont finalement été portés au pilon. Ne sont à garder que les années en 0 et 5 : échantillonnage adopté en accord avec le service versant lors d'un courrier précédant ce versement.</p>