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- Importance matérielle
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- 15,48 ml
- Nom du producteur (origination)
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- Hôtel-Dieu de Bar-sur-Seine / maison-Dieu de Bar-sur-Seine / Hospices de Bar-sur-Seine / Hôpital local de Bar-sur-Seine / Maison de retraite de Bar-sur-Seine / Hôpital Christian Braun de Bar-sur-Seine.
Histoire administrative
La fondation
La maison-Dieu Saint-Jean-Baptiste, dite hôtel-Dieu-le-Comte, a été fondée en 1210 par le comte de Bar-sur-Seine Milon IV, sa femme Hélissent et leur fils Gaucher . Alphonse Roserot situe l’établissement sur un terrain composé d’un pourprin allant de la route principale à la Seine. L’hôtel-Dieu se situe en effet jusqu’à la moitié du XXe siècle et la donation Fontarce, au cœur de la ville de Bar-sur-Seine, à proximité de la porte de Châtillon .
Les comtes de Champagne, en tant qu’héritiers directs des comtes de Bar, ont fait de nombreuses donations, agrandissant ainsi les privilèges et les possessions de l’établissement. Entre autres, en 1261, Thibaud V accorde un droit d’annate sur les prébendes vacantes du chapitre Saint-Georges tandis qu’en 1272 Henri III donne une rente de 4 setiers de froment et 4 setiers d’orge à prendre sur les moulins de la ville de Bar-sur-Seine .
La direction
L’hôtel-Dieu de Bar-sur-Seine dépend de la généralité de Dijon mais le chapelain et le maître sont à la nomination de l’évêque de Langres. Les bureaux de l’administration hospitalière sont créés par un édit de 1698 et entrent en fonction en 1705 lorsque l’avocat du roi Jean-Baptiste Marey est nommé directeur de l’établissement. La sœur supérieure de l’ordre de Saint-Augustin prend le relai à partir de 1725.
Après la Révolution, la gestion de l’hôtel-Dieu est assurée par la Préfecture de l’Aube qui fait appel aux Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul. Les premières sœurs sont envoyées de Paris en 1816 tandis que la supérieure générale, sœur Carrère, en prend la direction en 1840.
Les unions
Un mandement de Philippe le Bel de 1298 lie l’hôtel-Dieu de Bar-sur-Seine aux religieux de Roncevaux appartenant à l’ordre de Saint-Augustin . En 1303, la gestion de l’établissement est mutualisée avec l’ordre de la Sainte-Trinité , ce dernier assurant encore la direction en 1543 .
Un édit de 1696 désunie les maladreries des ordres religieux afin de les associer aux hôtels-Dieu. C’est à cette période que celui de Bar-sur-Seine doit s’unir à celles d’Arc-en-Barrois et Mussy-l’Évêque alors que les administrateurs barséquanais y sont totalement opposés. L’affaire est jugée par le conseil privé du roi .
Les reconstructions de l’époque moderne
Suite aux dégâts engendrés par les guerres de religion, une grande campagne de restauration est lancée à la fin du XVIIe-début du XVIIIe siècle pour reconstruire les bâtiments vraisemblablement détruits par un incendie. En effet, un testament de 1707 fait mention d’un « hôpital nouvellement construit ». Ces travaux sont supervisés par Claude de Quindray, receveur commis à la recette générale des finances d’Orléans. La fabrication des tuiles est locale et la pierre est issue des carrières de Polisot. Mais ces restaurations font émerger des problèmes financiers constatés par l’intendant de Bourgogne .
Le XIXe et le début du XXe siècle
D’importants travaux sont réalisés à l’hôpital de Bar-sur-Seine au cours du XIXe et au début du XXe siècle, encouragés par une volonté générale et nationale de prendre soin des pauvres. En effet, avec la Révolution vient la disparition des œuvres de charité qui assuraient la subsistance des populations dans le besoin. Les bureaux de bienfaisance prennent le relai et voient le jour progressivement . En 1821, celui de Bar-sur-Seine est tenu par le receveur Monsieur Coyn de Bourguignons. Les hospices « pour vieux » et les hôpitaux pour les malades se développent et se spécialisent.
C’est à cette période que les riches donateurs, qui, avant la Révolution, donnaient des terres à l’Hhôtel-Dieu , préfèrent maintenant financer la création de lits. Ainsi, la donation Dagron en 1907 permet de fonder quatre lits pour les vieillards indigents de Bar-sur-Seine. La même année un legs Carreau de 10 000 francs permet d’ouvrir un lit. Jeanne Louise Marie Jardain-Truelle finance trois lits en 1914 pour l’hospitalisation des habitants d’Essoyes et Loches-sur-Ource tandis que deux lits Chorié-Gousselot ouverts en 1930 bénéficient aux malades de Bar-sur-Seine et Loches-sur-Ource .
Un inventaire de 1878 mentionne la disposition des locaux de l’hospice . Le rez-de-chaussée est composé de la salle Saint-Jean pour les hommes, d’une chambre accueillant deux lits Napoléon et de la salle Saint-Vincent pour le repos des militaires. Les femmes sont hospitalisées dans la salle Sainte-Marie du premier étage. Le dortoir des sœurs est composé de trois chambres qui bénéficient également d’une infirmerie, d’un réfectoire et d’un parloir.
Une laïcisation des hospices est mise en place dans les années 1880. La loi de 1905 oblige les communes à accueillir et soigner les plus pauvres. Le nombre d’hospices s’accroit entre les deux conflits mondiaux . À cette occasion, les administrateurs de l’hôpital de Bar-sur-Seine en profitent pour lancer une vaste vague de restauration. Le bâtiment réservé aux femmes est agrandi et l’ensemble des locaux est réaménagé afin de donner la priorité aux pratiques hospitalières et au confort des malades.
- Histoire administrative (2e partie)
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- Les locaux aujourd’hui Après 1945, l’hôpital de Bar-sur-Seine continue de soigner grâce à ses services de médecine, maternité et courts, moyens et longs séjours, mais aussi d’accueillir les pauvres - vieillards, infirmes, incurables. Le soin aux populations locales est ainsi maintenu voire renforcé. Les questions autour de la gériatrie se font de plus en plus présentes à partir des années 1960. Le « rapport Laroque » rédigé par Pierre Laroque, président de la Caisse nationale de Sécurité sociale et président de la « commission d’Étude des problèmes de la Vieillesse », ainsi que la publication de l’essai La Vieillesse de Simone de Beauvoir en 1970 trouvent un écho national. La loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales amorce une modernité des lieux d’accueil des personnes âgées dans le besoin. Jugé péjoratif, les termes d’hospice - créé en référence à l’hospitalité - et d’infirmerie - lieu qualifiant l’accueil des personnes en fin de vie -, sont remplacés par celui de Maison de retraite . La loi 97-60 du 24 janvier 1997 créé la « prestation spécifique dépendance » pour une meilleure prise en charge des personnes âgées dépendantes. Deux ans plus tard, le décret n° 99-316 du 26 avril 1999 se consacre aux modalités de tarification et de financement des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes grâce notamment avec la mise en place de conventions tripartites (forfaits soin, hébergement, dépendance). L’hôpital de Bar-sur-Seine peut entamer ce programme d’humanisation grâce à un généreux donateur. En 1924, François-Henri-Gabriel Trumet de Fontarce fait don d’un terrain de 33 hectares situé à la limite de la ville . De nouveaux bâtiments - Fontarce, Unité de Soins Normalisés - sont construits dès les années 1970. Le déménagement complet des résidents est organisé en 1994. Le XXIe siècle marque un réel tournant. La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 dite loi Kouchner, ministre délégué à la santé, créé les Établissements d’Hébergements pour Personnes Âgées Dépendantes. La limite d’âge pour entrer en ÉHPAD est fixée à 60 ans, la médicalisation des soins est définie et bien plus développée. Les conseils de la vie sociale composés de résidents et des familles sont mis en place. À Bar-sur-Seine, ce conseil est connu sous le nom de Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la prise en charge . En 2007, le processus de médicalisation est renforcé. Enfin, en 2009, la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital (dite loi Hôpital Patient Santé Territoires) encadre notamment, par la création des Agences Régionales de Santé, les ressources allouées à chaque établissement. C’est à cette occasion que l’ensemble des locaux est repensé afin de construire un ÉHPAD médicalisé de 85 lits . Aujourd’hui nommé Hôpital Christian Braun, l’hôpital de Bar-sur-Seine est rattaché au groupement hospitalier « Hôpitaux Champagne Sud ». Il est essentiellement tourné vers les soins palliatifs et gériatriques : 1/ Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées et Dépendantes La Résidence du Parc - 3 unités de 30 lits chacune • Les Tilleuls • Les Amandiers • Les Figuiers La Résidence Fontarce - 3 unités • Les Mimosas, 20 lits. • Les Romarins, 21 lits. Unité sécurisée dédiée à l’accueil des personnes présentant des troubles cognitivo-comportementaux (unité Alzheimer). • Les Lilas, 44 lits. 2/ Médecine / soins de suite et de réadaptation Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) Unité de Soins de Longue Durée (USLD) 3/ Consultations externes Algologie Angiologie Cardiologie Chirurgie orthopédie Chirurgie viscérale Pneumologie Rétinopathie diabétique Rhumatologie Urologie 4/ État Végétatif Chronique et Pauci Relationnel (EVC, EPR) Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) Unité de Soins de Longue Durée (USLD) 5/ Pôle d’Activités et de Soins Adaptés (PASA) D’autres établissements se trouvent sur le même domaine : une crèche gérée par la Croix-Rouge ; ainsi que le Centre Médico-Psychologique - Centre d’Activité Thérapeutique à Temps Partiel pour enfants (CME - CATTP) de l’Établissement Psychologique de Santé Mentale de l’Aube (EPSMA) de Brienne-le-Château.
Historique de la conservation
Premier dépôt
Un premier dépôt de 14 registres, classés dans la sous-série Nouvelles Acquisitions, a été effectué le 7 août 1968. La majorité des documents anciens et modernes de ce présent fonds a été déposé aux Archives départementales à la fin des années 1990. L’instrument de recherche a été rédigé par Valérie Kientzy en 1998.
Consulter l'instrument de recherche pour connaître les nouvelles cotes à demander.
Deuxième dépôt
Le Centre hospitalier de Bar-sur-Seine a effectué un deuxième dépôt le 8 décembre 2023 (n° 60123). Ce dépôt de 15 ml se compose des procès-verbaux du Conseil d’administration et des différentes commissions et comités de l’établissement, des dossiers comptables ainsi que des dossiers de carrière des agents administratifs et hospitaliers.
Un quatrième dépôt constitué de trois versements du 6 septembre 2024 (n° 60251, 60252 et 60253) complète les deux premiers. Il rassemble les titres de propriétés, revenus, réglementation, mouvement des malades, constructions et travaux, dommages de guerre (1600-1961) ainsi que les budgets (1978-2008). Il fait suite à une visite de conseil de Madame Marjorie Pailot, responsable des archives du Centre hospitalier de Troyes le 14 juin 2024, en amont d’une inspection des Archives départementales de l’Aube au titre du Contrôle Scientifique et Technique (M. Arnaud Baudin, directeur adjoint de la Direction des Archives et du Patrimoine, service Archives), le 24 octobre 2024.
Présentation du contenu
Ce fonds rassemble les archives de l’hôpital de Bar-sur-Seine de sa création aux années 2010. Pour plus de détails, voir le plan de classement p.19. Le sort final des documents de ce fonds est la conservation historique.
- Évaluation, tris et éliminations, sort final (appraisal)
- Ce fonds n’a fait l’objet d’aucunes éliminations. En revanche, l’hôpital de Bar-sur-Seine a procédé à plusieurs éliminations règlementaires : - N° 1557 du 23 juin 2014. 0, 70 ml. Dossiers de patients de plus de 20 ans (1990-1993). - N° 1584 du 31 juillet 2014. 8, 60 ml. Dossiers administratifs des patients et résidents (1970-2008), plan de formation (1986-2001), factures (1979-2008). - N° 1905 du 29 janvier 2016. 20 ml. Factures (2001-2005), dossiers médicaux de plus de 20 ans des patients (1994-1995) et décédés (1994-2005), dossiers administratifs des patients (2008-2010), arrêts de travail du personnel (1989-2005). - N° 2844 du 9 février 2021. 25 ml. Dossiers médicaux (1998-2000), comptabilité (2007-2010), formation du personnel (2007-2015), paie (2009-2015). - N° 3646 du 21 septembre 2023. 4, 80 ml. Dossiers médicaux des patients décédés (2003). - N° 3651 du 4 mars 2024. 7, 80 ml. Dossiers médicaux des patients décédés (2004-2009). - N° 3660 du 22 mars 2024. 11, 20 ml. Dossiers médicaux des patients sortis (1958-1979), comptabilité (2010-2013), titre de recettes de la population (2008). - N° 3663 du 5 avril 2024. 25, 40 ml. Titres et bordereaux de recettes (2003-2013), dossiers administratifs des patients (2013-2018), formation du personnel (2013-2021). - N° 3724 du 1er juillet 2024. 6 ml. Dossiers médicaux des patients décédés (2010-2012). - N° 3768 du 9 août 2024. 4, 80 ml. Dossiers médicaux des patients décédés (1996-2013) et des patients sortis (1973-1977). - N° 3769 du 12 août 2024. 1, 90 ml. Marchés publics (2003-2013), comptabilité (1977-2010), états trimestriels des hébergements (2002-2005). - N° 3773 du 21 août 2024. 30, 90 ml. Dossiers médicaux des patients décédés (2005-2013). Dossiers médicaux des patients de plus de 20 ans. - N° 3808 du 30 septembre 2024. 14, 20 ml. Protection judiciaires des majeurs vulnérables, documents comptables et administratifs (1983-2012). - N° 3820 du 16 octobre 2024. 0, 20 ml. Service pharmacie et hygiène : relevés nominatifs et dotation de stupéfiants (1988-2008), bons de sorties (2004-2008), contrôles microbiologiques (1990-2007). - N° 3821 du 16 octobre 2024. 1 ml. Service des finances, admissions : dossiers administratifs des résidents (2012), état des sommes encaissées (1976-1983), documents comptables (1978-1998), état des stocks (1992), comptes administratifs (1994-2010). - N° 3822 du 16 octobre 2024. 2, 60 ml. Service des achats : bordereaux de suivi des déchets d'activité de soins à risque infectieux (1996-2011), marchés et offres de prix (offres retenues) (1967-2013), marchés de prix (offres non retenues) (2013-2016), 20 registres de suivi journalier des stocks (1899-1972) (1899-1972). - N° 3823 du 16 octobre 2024. 6, 50 ml. Direction des Ressources Humaines : dossiers agents (1909-1943), stages (courriers, conventions) (2002-2021), courriers divers (1975-1984), candidatures (CV, demande d'emploi) (1992-2020), formation (convocation, émargement, attestation (1972-2014), tableaux horaires (plannings et congés (2012-2018), mission d'intérim (2003-2009). - N° 3880 du 13 janvier 2025. 2, 50 ml. Dossiers individuels des patients décédés u sortis depuis plus de 20 ans (2004-2014). - N° 3891 du 21 janvier 2025. 6, 10 ml. Comptabilités et marchés, planning (2014-2019). Dossiers administratifs des résidents, comptabilité (2014-2019).
- Mode de classement (arrangement)
- Le mode de classement respecte le cadre de classement établi par la circulaire AD 68-11 sur le règlement des archives hospitalières. Une partie rassemblant les archives produites après 1940 a été ajoutée.
- Condition d'accès (accessrestrict)
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- Suivant le régime de communication du Code du patrimoine, Livre II, Archives, articles L 213-1 à L 213-8, la majorité des documents sont communicables immédiatement. Toutefois, certains ont des délais d’incommunicabilité : - 25 ans à compter de la date du décès ou 120 ans à compter de la date de naissance de la personne pour les registres de décès dont la communication porte atteinte au secret médical, - 50 ans à compter de la date du document lorsqu’il comporte une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne physique, - 100 ans à compter de la date du document ou 25 ans à compter de la date du décès pour les données se rapportant à une personne mineure. Le lecteur s’assurera de ce délai auprès du président de salle. Pour les documents incommunicables, il est possible de faire une demande de dérogation qui sera instruite par le directeur des Archives départementales de l’Aube après avis du service producteur.
- Condition de reproduction (userestrict)
- Ces documents, hormis ceux qui sont incommunicables, sont reproductibles.
- Langue et écriture des documents (langmaterial)
- Français
- Existence et lieu de conservation des originaux / Date de description
- Septembre 2025
Bibliographie
Généralité sur les hôpitaux
1 BA 1307 : GOUACHON, Manuel pratique d'assistance, Imprimerie Noirclerc & Fénétrier, 1925.
1 BA 1310 : Émile GRAILLE, Services publics d'assistance, Librairie du recueil Sirey, 1947.
HB 2738 : Angèle PAYEN, L'architecture hospitalière et l'art dans la province française aux XVIIe et XVIIIe siècles, Paris, 1959. Position des thèses et mémoires des élèves de l'école du Louvre - Direction des musées de France.
1 BA 1306 : Législation des hôpitaux publics, Éditions Berger-Levrault, 1974.
BP 1950 : Françoise HILDESHEIMER et Christian GUT, L'assistance hospitalière, Publisud, 1992.
BP 2008 : Jean IMBER, Le droit hospitalier de l'Ancien régime, PUF, 1993.
BP 2896 : Maurice ROCHAIX, Les questions hospitalières de la fin de l'Ancien régime à nos jours. Contribution à l'étude des problèmes hospitaliers contemporains, Berger-Levrault, 1996.
BP 3111 : François-Olivier TOUATI, Archives de la lèpre. Atlas des léproseries entre Loire et Marne au Moyen Âge, CTHS, 1996.
BP 3376 : François-Olivier TOUATI (dir.), Air, miasmes et contagion. Les épidémies dans l'Antiquité et au Moyen Âge, Actes de la Table Ronde organisée à l'UFR Lettres de Reims le 17 janvier 1997, Éditions Dominique Guéniot.
BP 3127 : François-Olivier TOUATI, Maladie et société au Moyen Âge : la lèpre et les léproseries dans la province ecclésiastique de Sens jusqu'au milieu du XIVe siècle, De Boerck, 1998.
BM 1715 : Anna CHASSANIOL, Les hôpitaux dans la guerre, Le Cherche-midi, 2009.
BP 3846 : Les établissements hospitaliers en France du Moyen Âge au XIXe siècle, actes du colloque « Espaces, objets, populations dans les établissements hospitaliers du Moyen Âge au XXe siècle », Tonnerre, 4 et 5 septembre 2008, Éditions Universitaires de Dijon, 2010.
BM 1813 : Pierre-Louis LAGET, L'Hôpital en France, Lieux Dits Éditions, Cahiers du Patrimoine n° 99. Inventaire général du patrimoine culturel, 2012.
BP 4081 : Axelle BRODIEZ-DOLINO, Combattre la pauvreté. Vulnérabilités sociales et sanitaires de 1880 à nos jours, CNRS Éditions, 2013.
BP 4471 : Jean-Paul DOMIN, Une histoire économique de l'hôpital (XIXe-XXe siècles), tome II (1946-2009), Comité d'histoire de la Sécurité sociale, 2013.
BM 1898 : Marc MORILLON, Le Service de santé 1914-1918, Bernard Giovanangeli Éditeur, 2014.
BP 4383 : Pierre GUILLAUME, Être malade en France du XIXe au XXIe siècle, LEH Édition, 2015.
BM 2006 : Jean-Luc QUENEC’HDU, François OLIER, Hôpitaux militaires dans la Guerre 1914-1918, Ysec Éditions, 2016.
BP 4397 : Jean-Pierre GUTTON, La société et les pauvres, Honoré Champion Éditeur, 2018.
BP 4589 : Adam DAVIS, The medieval economy of salvation. Charity, commerce, and the rise of the hospital, Cornell University Press, 2019.
BP 4564 : Olivier FAURE, Contre les déserts médicaux. Les officiers de santé en France dans le premier XIXe siècle, Presses universitaires François Rabelais, Collection « Perspectives historiques », 2020.
BP 4618 : Emmanuelle BERTHIAUD (dir.), Prévenir, accueillir, guérir. La médecine des enfants de l’époque moderne à nos jours, actes du colloque de Villeneuve d’Ascq, 26 septembre 2018 et Paris, 27 septembre 2018, Presses Universitaires du Septentrion, collection « Histoire et Civilisations », 2021.
12 PG 1-9 : Revue de la Société française d'histoire des hôpitaux, Fédération hospitalière de France.
Des décrépites de l’enfermerie aux résidents des maisons de retraite. Accueillir la vieillesse, XIIe-XXIe siècle, exposition aux Archives départementales de l’Aube, 13 mars-15 juin 2009.
Spécifique sur l’hôpital de Bar-sur-Seine
2 PL 12 : Hospices existant dans le département », dans Annuaire administratif et statistique du département de l’Aube, 2e partie, p. 181.
2 PL 12 : « Bureaux de bienfaisance du département de l’Aube », dans Annuaire administratif et statistique du département de l’Aube, 2e partie, p. 182-185.
PP 35 : Henry d’Arbois de Jubainville, Voyage paléographique dans le département de l'Aube. Rapport à M. le préfet sur une inspection faite en 1854 dans les archives communales et hospitalières du département, Bouquot, 1855, et notamment les pages 280, 282-283, 288 et 293.
114 PL 31 : André SEURE-HANOT, « Les origines de l’hôpital de Bar-sur-Seine », dans l’Almanach du Petit Troyen, 1934, p. 217-221.
5 PL 8 : Michel BELOTTE, « Histoire de l’hôpital de Bar-sur-Seine des origines à 1789 », dans La Vie en Champagne, n° 168, juin 1968, p. 3-6.
57 PL 3 : Cathy MAYEUR, « La chapelle Saint-Jean-Baptiste de l’hôpital-hospice de Bar-sur-Seine », dans La Vie en Champagne, nouvelle série, n° 24, octobre-décembre 2000, p. 40-45.
579 PL : Abel LAMAUVINIÈRE, « La création de l’Hôtel-Dieu de Bar-sur-Seine », dans Le Patrimoine barséquanais, n° 15, 30 décembre 2001, p. 5-10.
BP 3291 : Lucien COUTANT, Histoire de la ville et de l’ancien comté de Bar-sur-Seine, Le Livre d’histoire - Lorisse, 2002.
- Autres données descriptives (odd)
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- Norme Norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G), 2e édition, 1999. Circulaire AD 68-11. Règlement des archives hospitalières du 11 mars 1968 : cadre de classement et tableau des délais de conservation. Circulaire AD 93-4 du 14 mai 1993. Archives des établissements publics d’hospitalisation. Circulaire AD 94-6 du 18 juillet 1994. Tri et conservation des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services chargés de la gestion du personnel et de la formation. Circulaire AD 94-11 du 20 octobre 1994. Tri et conservation des documents produits après 1968 par les établissements publics de santé : archives de l’administration générale de l’établissement (série L de l’instruction annexée à l’arrêté du 11 mars 1968). Tableau de gestion de la Direction des Ressources Humaines du Centre Hospitalier de Troyes rédigé par Mme Marjorie Pailot, responsable des archives du Centre Hospitalier de Troyes, validé par les Archives départementales de l’Aube en 2016. Abréviations ALARJHA : Association Loisirs Activités Rencontres des Jeunes d’Hier et d’Aujourd’hui CA : Conseil d’Administration CAP : Commission Administrative Paritaire CHSCT : Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail CLACT : Contrat Local d’Amélioration des Conditions de Travail CLAN : Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition CLIN : Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales CLUD : Comité de LUtte contre la douleur CMC : Commission Médicale Consultative CME : Commission Médicale d’Établissement COMEDIMS : COmité du Médicament et des DIspositifs Médicaux Stériles CPL : Commission Paritaire Locale CQGR : Cellule Qualité et Gestion des Risques CREX : Comité de Retour d’EXpérience CRIH : Centre Régional d’Informatique Hospitalière CRUQ : Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la prise en charge CSIRMT : Commission de Soins Infirmiers, de Réadaptation et Médico-Technique CSTH : Comité de Sécurité Transfusionnelle et d’Hémovigilance CTE : Comité Technique d’Établissement CTP : Comité Technique Paritaire CVS : Conseil de Vie Sociale EGS : Évaluation Gérontologique Standardisée EHPAD : Établissement d’Hébergement Pour Personnes Âgées Dépendantes EOHH : Équipe Opérationnelle d’Hygiène Hospitalière EPP : Évaluation des Pratiques Professionnelles ES : Établissement de Santé EVP : État Végétatif Prolongé H80 : Statistique annuelle des établissements d'hospitalisation, de soins et de cure publics IDE : Infirmier(ère) Diplômé(e) d’État MMP : Maison Médicale Pluridisciplinaire PSL : Produits Sanguins Labiles RAI : Recherche d'Agglutinines Irrégulières SAE : Statistique Annuelle des Établissements de Santé SLD : Soins de Longue Durée SSI : Service de Soins Infirmiers SSR : Soins de Suite et de Réadaptation USLD : Unité de Soins Longue Durées UTNC : Unité Transversale de Nutrition Clinique
- Modalités d'entrée (acqinfo)
- Dépôt
- Accroissements (accruals)
- Ce fonds est ouvert. Il a vocation à s’accroitre régulièrement en fonction des activités administratives de l’hôpital local de Bar-sur-Seine.
Sources complémentaires
Sources complémentaires des Archives départementales de l’Aube
Sous série 5 B - Maîtrises
5 B 220 : Maîtrise de Bar-sur-Seine, hôpital. Eaux et forêts (1765, 1769).
Série C - Administrations provinciales
C 73 : Plainte du ministre de la Maison-Dieu de Bar-sur-Seine, ordre de la Trinité, contre les officiers municipaux, minute d’une réponse de l’intendant : il s’agit d’une question de propriété ; note contenant des renseignements historiques et statistiques sur l’hôpital ; ordonnance de l’intendant qui prescrit le remboursement d’une rente due par la ville à l’hôpital (1751-1787).
Série D - Instruction publique, sciences et arts, universités, facultés, collèges, sociétés académiques
D 114 à D 125 : Ursulines de Bar-sur-Seine (1531-1789).
Sous-série 2 E 113 - notaire de Bar-sur-Seine
2 E 113 13 : Donation par Monsieur François Henri Gabriel Trumet de Fontarce à l’hôpital civil et militaire de Bar-sur-Seine (29 novembre 1924).
Sous-série EDépôt - archives communales déposées
Archives déposées de la commune de Bar-sur-Seine :
ED 034 44 : Droit du maire à la présidence de l’hôpital (1729).
ED 034 45 : Titres de l’hôpital, inventaire (1734-1786).
ED 034 148 : Église de la Maison-Dieu, projet de vente. Requête des habitants en raison de l’éloignement du lieu de culte (1791).
ED 034 161 : Religieuses de Bar-sur-Seine et Mussy-sur-Seine, récupération et inventaire de leurs biens (1790-1792).
ED 034 162 : Secours et charité, registre des personnes secourues, correspondance, reçu (an II-an III).
Archives déposées de la commune de Polisy :
ED 296 134 : Hôpital de Bar-sur-Seine, legs Delaigne (1885-1891).
Sous série 8 Fi - cartes postales anciennes
8 Fi 3604 : Chapelle de l’hôpital de Bar-sur-Seine (XVIIIe siècle).
8 Fi 3605 : Chapelle de l’hôpital de Bar-sur-Seine, vue intérieure.
8 Fi 3627 : Hôpital de Bar-sur-Seine, façade intérieure.
Série H - clergé régulier
14 bis H : Maison Dieu-le-Comte de Bar-sur-Seine.
40 H : Hôtel-Dieu-le-Comte de Troyes.
41 H : Hôtel-Dieu Saint-Lazare de Bréviandes.
42 H : Hôtel-Dieu Saint-Bernard de Troyes.
43 H : Hôtel-Dieu Saint-Nicolas de Troyes.
44 H : Hôtel-Dieu du Saint-Esprit de Troyes.
45 H : Hôtel-Dieu Saint-Abraham de Troyes.
46 H : Hôtel-Dieu de la Trinité de Troyes.
47 H : Hôtel-Dieu, aumône générale de Troyes.
48 H : Hôpitaux réunis de Troyes.
49 H : Hôpital Saint-Nicolas de Bar-sur-Aube.
51 H : Hôtel-Dieu de Villenauxe-la-Grande.
54 H : Hôtel-Dieu-du-Saint-Esprit de Bar-sur-Aube.
55 H : Hôtel-Dieu de Villemaur-sur-Vanne.
107 H : Hôpital d’Arcis-sur-Aube.
108 H : Hôpital d’Auxon.
109 H : Hôpital de Brienne-le-Château.
110 H : Hôpital de Chaource.
111 H : Hôpital de Marigny-le-Châtel.
112 H : Hôtel-Dieu de Nogent-sur-Seine
113 H : Hôpital de Payns.
Série HDépôt - archives hospitalières déposées
HD 6 : Hôpital d’Arcis-sur-Aube.
HD 33 : Hôpital Saint-Nicolas de Bar-sur-Aube.
HD 80 : Hôpital de Chaource, paroisse Saint-Jean.
HD 224 : Hôpital de Marigny-le-Châtel.
HD 233 : Hôpital de Méry-sur-Seine.
HD 261 : Hôpital de Mussy-sur-Seine.
HD 268 : Hôpital de Nogent-sur-Seine.
HD 298 : Hôpital de Pont-sur-Seine.
HD 387 : Hôpital de Troyes
Série L - période révolutionnaire
Lx 1652 : Bienfaisance nationale. Secours aux indigents. District de Bar-sur-Seine (sans date).
Lv 213a : Bienfaisance nationale. Établissements de bienfaisance, hôpitaux, hospices, administration, comptabilité. Bar-sur-Seine.
Série M - Administration générale et économie
1 M - Administration générale du département (fonds du cabinet du préfet)
1 M 613 : Affaires politiques. Concerne aussi les lits Napoléon de l’hôpital de Bar-sur-Seine (1911).
4 M - Police
4 M 599 : Réfugiés espagnols. Réfugiés hospitalisés à Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Ervy-le-Châtel, Nogent-sur-Seine, Romilly-sur-Seine : dossiers individuels d’assistance médicale gratuite, bulletins d’enquête administrative (1939).
5 M - Santé publique et hygiène
5 M 23 : Enquête communale sur le personnel de santé : réponses des maires au questionnaire. Arrondissement d’Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Nogent-sur-Seine, Troyes (1826).
5 M 24 : Enquête communale sur le personnel de santé : réponses des maires au questionnaire. Arrondissement d’Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Nogent-sur-Seine, Troyes (1832).
5 M 25 : Enquête communale sur le personnel de santé : réponses des maires au questionnaire. Arrondissement de Bar-sur-Seine, Nogent-sur-Seine, Troyes (1839).
5 M 88-93 : Conseil d’hygiène publique puis commission sanitaire de l’arrondissement de Bar-sur-Seine (1886-1926).
5 M 366 : Épidémie de choléra. Suivi de l’épidémie : instructions, rapports, arrêtés municipaux, listes des malades et des décédés, correspondance. Arrondissement de Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Nogent-sur-Seine, Troyes (1832).
6 M - Population, affaires économiques, statistiques
6 M 1073-1124 : Statistique sanitaire et hospitalière (1854-1943).
Sous-série NA - Nouvelles acquisitions
Dépôt de l’hôpital de Bar-sur-Seine du 7 août 1968
NA 5746 : Livre journal pour inscrire les biens, titres de créances et recettes (1791-1807) et recette générale (an VIII-1807). Ce registre a été recoté HD 34 17 lors du classement de 1998.
NA 5747 : Registre des titres de créances et de recettes (1808-1822). Ce registre a été recoté HD 34 18 lors du classement de 1998.
NA 5748 : Sommier ou compte ouvert avec tous les fermiers ou débiteurs de l’hospice (1819-1858). Ce registre a été recoté HD 34 19 lors du classement de 1998.
NA 5749 : Livre journal pour inscrire les biens, titres de créances et recettes (1763-1790). Ce registre a été recoté HD 34 4 lors du classement de 1998.
NA 5750 : Registres des délibérations (1702-1758). Ce registre a été recoté HD 34 2 lors du classement de 1998.
NA 5751 : Registres des délibérations (1758-1763). Ce registre a été recoté HD 34 3 lors du classement de 1998.
NA 5752 : Registres des délibérations (1763-1811). Ce registre a été recoté HD 34 4 lors du classement de 1998.
NA 5753 : Registres des délibérations (1791-an III). Ce registre a été recoté HD 34 7 lors du classement de 1998.
NA 5754 : Registres des délibérations (1807-1811). Ce registre a été recoté HD 34 9 lors du classement de 1998.
NA 5755 : Registres des délibérations (1811-1837). Ce registre a été recoté HD 34 10 lors du classement de 1998.
NA 5756 : Livre journal de dépenses pour l’hôpital de Bar-sur-Seine et pour l’hospice de Jully-sur-Sarce (an VIII-1807). Ce registre a été recoté HD 34 5 lors du classement de 1998.
NA 5757 : Registre servant à inscrire les dépenses (1808-1825). Ce registre a été recoté HD 34 11-14 lors du classement de 1998.
NA 5758 : Compte de gestion (1808-1825). Ce registre a été recoté HD 34 11-14 lors du classement de 1998.
NA 5759 : Registre servant à l’enregistrement des malades qui seront reçus à l’hôpital de Bar-sur-Seine (1759-1832). Ce registre a été recoté HD 34 6 lors du classement de 1998.
Sous-série 4 O - Dons et legs
4 0 58 : dossiers de Malo de la Noüe (an XII), Philippe Lasnet (1814), Capperon (1825), Claudine Lochey (1832), Camuset de Thorry et Camusat de Bernières (1832-1833), frère de la doctrine chrétienne aux pauvres et au bureau de bienfaisance (1832-1835), Malvost-Leclerc (1833), Capperon-Petit (1835), Anne Chaponnet (1837-1838).
4 O 59 : Louis de Cordoue (1850), Marie Maubrey (1850-1851), Marguerite Charonnat (1851), Hubert Collet (1852-1853), Hubert Collet (1852-1853), Marguerite Jolivet (1852-1853), Bonnet-Fortin (1853), Catherine Goussin (1853), Guyot-Metzler (1854), Napoléon III (1856-1924).
4 O 60 : Balahu de Noiron-Le Bloy (1858), Marie Voudenet (1858-1859), Noël-Branche (1862-1865), S. Depontailler (1870-1872), Jean Michel (1872), Marie Degand (1872), Cochot-Bergerat (1872), François Breton (1875-1888), Masson-Tugeud (1877-1879).
4 O 61 : Marie Gabiot (1878-1879), Charbonnet-Breton (1879-1880), Godin-Servin (1879-1881), François Godin (1881), Jacques Fleury (1883-1886), Delaigue-Diligent (1884-1886).
4 O 62 : Legoux-Monginet (1888-1891), J.-J. Noël (1888-1891), Million-Marie (1893-1895), Albert Guyard (1895), Félicité Rousselot (1895).
4 O 63 : Dagron-Guguet (1901-1918), Léon Langlois (1902-1926), Carreau-Fortier (1905-1907), Trumet de Fontarce (1910-1919), Breton-Charbonnet (1913), Louise-Françoise Charbonnet (1914-1940), Rigollot-Simmonot (1915-1916).
4 O 64 : Gabiot-Mauger (1916-1917), De Chorié-Gousselot (1920), Paul Doucet (1920-1921), Saurton-Collet (1920-1932), Charles Petit (1922), Gombault-Darnaud (1922-1923), Léon Laurent (1924), Trumet de Fontarce (1925), Patin-Planson (1926), Ernest Pillot (1929-1930), Victor Blavot (1929-1931), Carreau-Fortier-Maire (1931-1932), Coquet-Beudin (1934), Henri Gauthier (1935), Clémence Carreau (1935-1939), Anne Prugnot (1936), Veuve Diligent (1936), Martin-Gouot (1936-1938), François Diettenger (1937), Alfred Gauthier (1938), Collot (1939-1940), Renard-Mahut (1941-1942), Bullaud-Kolb (1943-1944), Gentelot (1943-1945).
Sous-série 1 Q - Bureau de bienfaisance, secours d’urgence
1 Q 1179 : Mobilier de première origine, inventaire par commune. Bar-sur-Seine : inventaire des meubles et effets du couvent des Ursulines (1790-1792), inventaire et apposition des scellés et vente de meubles et effets de la Maison-Dieu (1790-an II).
1 Q 1333 : Inventaire des biens des Ursulines de Bar-sur-Seine (1790-an XIII).
Série Continue
Fonds SC 280 : Préfecture de l’Aube, direction départementale de l’action sanitaire et sociale
SC 54812 : hôpital de Bar-sur-Seine, affaires diverses terminées (1961-1971).
SC 54813 : hôpital de Bar-sur-Seine, divers, années antérieures à 1965.
SC 54814 : hôpital de Bar-sur-Seine, travaux, fournitures, aménagement de Fontarce, fourniture d’économat (1961-1963).
SC 54815 : hôpital de Bar-sur-Seine, personnel (y compris le personnel médical), affaires terminées jusqu’en 1969 inclus.
Voir également les autres cotes de ce fonds.
Sous-série 3 T - Répertoire méthodique des Archives départementales de l’Aube de la Révolution française à la direction de Gildas Bernard
3 T 248 : Archives hospitalières, inventaires. Arcis-sur-Aube à Bar-sur-Seine (1842-1878).
Série X - assistance et prévoyance sociales
X 28 : Hospices de Bar-sur-Seine. Pièces de comptabilité, reçus, factures (1816-1822).
X 29 : Hospices de Bar-sur-Seine. Pièces de comptabilité, reçus, factures (1824).
X 30 : Hospices de Bar-sur-Seine. Pièces de comptabilité, reçus, factures (an XII-1825).
X 31 : Hospices de Bar-sur-Seine. Travaux, dons et legs, baux, rentes (1815-1863), pièces relatives à l’établissement d’une quatrième sœur de la Charité pour tenir l’école gratuite de jeunes filles (1825-1826), legs faits aux hospices (1806-1822), compte de gestion du bureau de bienfaisance (1858-1861).
X 32 : Hospices et bureau de bienfaisance de Bar-sur-Seine. Budgets, délibérations de la commission administrative, dons et legs, baux de terrain, testaments, travaux divers, caisse d’épargne de l’hospice (1833-1919).
X 328 : Renouvellement des membres des commissions administratives des hôpitaux du département (1905-1908).
X 329 : Statistiques hospitalières et bureau de bienfaisance (1874-1876).
X 330 : Statistiques hospitalières (1854-1862, 1894).
X 331 : Statistiques hospitalières (1895).
X 343 : Hospices et bureaux de bienfaisance, budgets. Arrondissement de Bar-sur-Seine (1856).
X 348 : Hospices et bureaux de bienfaisance, budgets. Arrondissement de Bar-sur-Seine (1857).
X 351 à 356 : Bureau de bienfaisance, budgets des communes du département (1871-1876).
X 357 à 358 : Hospices et bureaux de bienfaisance du département, budgets (1880-1881).
X 359 à 360 : Personnel administratif des hospices et des bureaux de bienfaisance, nominatures (1853-1912).
X 409 : Achat des bâtiments de la Caisse d’Épargne (1904-1918).
X 489 : Hospices, travaux (1850-1866).
X 557 : Hospice, règlements (1867-1900).
X 558 : Hospice, nomination des membres de la commission administrative (1833-1892).
X 559 : Hospice, rapports des inspections générales (1835-1889).
X 560 : Hospice, affaires administratives terminées (1879-1911).
X 561 : Hospice, travaux de constructions, entretien, réparation (1836-1950).
X 562 : Hospice, baux de location et acquisition de terrains (1845-1923).
X 563 à 564 : Hospice, dons et legs (1840-1945).
X 565 à 567 : Hospice, comptabilité, pièces justificatives des dépenses (1894-1895, 1920-1945).
X 568 : Hospice, personnel administratif et secondaire (1945-1951).
X 569 à 573 : Hospice, budget (an XIII-1824, 1826-1944, 1845-1861, 1865-1911, 1912-1952).
X 767 : Bureau de charité (1831), règlement du bureau de bienfaisance (1877), démission de membres du bureau (1877), achat de rentes (1903), fourneau populaire (1857).
X 768 : Bureau de bienfaisance, budgets (1845-1859).
X 769 Bureau de bienfaisance, budgets (1869-1911).
X 770 : Bureau de bienfaisance, budgets (1911-1943).
Série W - archives contemporaines
1327 W : Préfecture de l’Aube, direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Organisation, fonctionnement et séances du Conseil départemental d’hygiène. 1906-2002.
1520 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos. Répertoires alphabétiques d’enregistrement des entrées. 1951-1985.
1521 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos. Registres d’inscription des décès. 1977-1999.
1523 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos. Registres des entrées et des sorties. 1961-1998.
1568 W : Conseil Général de l’Aube, laboratoire départemental d’analyses alimentaires et vétérinaires. Fonctionnement et missions. Voir spécifiquement les cotes 1568 W 17 (formation à l’hygiène et à la sécurité alimentaire. 1996-2000), 1568 W 25 (missions techniques. 2001) et 1568 W 35 (missions techniques. 2005).
1571 W : Agence Régionale de Santé, direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l’Aube. Administration, instance, projet régional de santé, santé publique. 1884-2011.
1653 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos. Registres des naissances. 1944-1992.
1657 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos. Registres de main-courantes des urgences. 1962-2013.
1658 W : Conseil Général de l’Aube, direction départementale des actions médico-sociales. Suivi social des personnes âgées en difficulté : dossiers Allocation Personnalisée d’Autonomie. 1997-2007.
1672 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos. Administration, comptabilité, gestion du personnel, relations avec les représentants du personnel et les organisations syndicales. 1936-2009.
1687 W : Conseil Général de l’Aube, direction départementale des actions médico-sociales. Aide sociale aux personnes âgées, attribution des lits Napoléon à l’hospice Saint-Nicolas de Troyes. 1898-1982.
1718 W : Maison départementale des personnes handicapées de l’Aube. Procès-verbaux de la Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées. 2006-2016.
1722 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos. Commissions administratives des hospices civils, délibérations du conseil d’administration de l’hôpital. 1936-2002.
1874 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos, service analyse et gestion. Rapports moraux d’activité. [1952]-2009.
1875 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos, service de soins infirmiers. Rapports d’activité. 1982-2008.
1876 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos, service des archives médicales. Registres nominatifs de nécrologie. 1920-2001.
1880 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos, service de la maternité. Registres de maternité et d’accouchement. 1939-1975.
1887 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos, Département d’Information Médicale. Rapports annuels d’activité. 1990-2005.
1888 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos, centre gratuit d’information de dépistage et de diagnostic. Rapports mensuels d’activité. 2003-2009.
1890 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos, Département d’Information Médicale. Centre hospitalier des Hauts-Clos, gestion des matières. Hôtel-Dieu, Saint-Martin, Saint-Nicolas, Audiffred, registres d’économat. 1931-1952.
1891 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos, service comptable. Hospices civils de Troyes et Centre hospitalier de Troyes, comptes de gestion en matières e registres d’inventaires. 1907-1986.
1894 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos, service des ressources humaines. Dossiers individuels du personnel. 186-2010.
1899 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos, archives médicales. Registres d’entrées et de sorties, registres de comptes rendus opératoires, registres des autopsies. 1930-1994.
1901 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos, archives médicales. Unité Hôpital de jour multidisciplinaire de médecine. 1998-2006.
1927 W : Centre hospitalier des Hauts-Clos, service de soins infirmiers. Commission des soins infirmiers, reliquat du Département d’Information Médicale. 1982-2016.
1939 W : Établissement Public de Santé Mentale de Brienne-le-Château, service des tutelles. Dossiers de tutelles. 1957-1997.
1952 W : Agence Régionale de Santé Grand Est, direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l’Aube. Suivi des établissements. Voir spécifiquement les cotes 1952 W 33 (visite de conformité, suivi des autorisations. 1991-2010), 1952 W 70 (section de cure médicale de l’hôpital local de Bar-sur-Seine, extension. Projet d’établissement. 1996-2004), 1952 W 139 (EHPAD. 1998-2009), 1952 W 141 (service d’accompagnement à la vie sociale. 2000-2009) et 1952 W 144 (inspection et contrôle de l’élimination des déchets des activités de soins à risques infectieux. 2003-2008).
1953 W : Agence Régionale de Santé, Grand Est. Fonctionnement et activité du service, gouvernance administrative et budgétaire des établissements de santé, sécurité sanitaire, Santé-Environnement. Voir spécifiquement les cotes 1953 W 40 (tarification et contrôle, établissements et services médicaux-sociaux rattachés aux établissements hospitaliers, Service de Soins Infirmiers à Domicile et EHPAD. 2005-2010), 1953 W 63 (tarification et contrôle, année 2011. 2011-2013) et 1953 W 67 (tarification et contrôle, année 2012. 2011-2014).
Sources complémentaires des Archives Nationales
L 948 : Monuments ecclésiastiques. Chefs d’ordres, abbayes, prieurés et couvents d’hommes du diocèse de Paris, Mathurins. Bar-sur-Seine, 2 pièces de titres et cartulaire (1210-1781).
Sources complémentaires des Archives départementales de la Côte-d’Or
C 375 : Intendance de Bourgogne, hôpitaux. Bar-sur-Seine, état des revenus (1443-1788).
122 H 1252 : Hôpital de Bar-sur-Seine, titres généraux (s. d.).
Sources complémentaires conservées à la mairie de Bar-sur-Seine (inventaire effectué par le Service Archives du Centre de Gestion de l’Aube, février 2020).
CC 40 : Imposition pour les hôpitaux, rôles (1728-1729, 1732-1737, 1739-1748).
3 D 7 : Archives et objets mobiliers de la commune. Classement : notes des pièces classées pour l’inventaire des archives du bureau de bienfaisance (XIXe siècle).
5 F 4 : Statistiques divers, assistance et de bienfaisance (1896, 1898).
6 F 9 : Demande des sœurs Chapponet, marchandes de confitures et de sirops pour le soulagement des malades, de pouvoir conserver la quantité de sucre qu’il leur est attribué (an II).
2 G 2 : Prise en charge des enfants abandonnés à l’hospice de Troyes, mise en place d’un octroi sur les vins, rapport du maire et adjoint de la ville (an VIII).
2 H 13 : Hôpitaux militaires, décision de l’administration de la guerre (1808).
2 H 14 : État des militaires admis à l’hôpital civil de Bar-sur-Seine depuis le mois de Vendémiaire an X jusqu’au 1er Germinal de la même année exclusivement (an X).
4 H 11 : Réquisitions, tableaux des marchandises par réquisition chez les divers marchands ou particuliers de la Ville pour le service des troupes et hôpitaux des puissances alliées (1814).
3 MT 2 : Édifices à usage de services d’assistance et de prévoyance. Hospice, construction d’une chapelle : arrêté du Préfet ordonnant la mise en régie des travaux, correspondance (1836).
Sous-série 1 Q : Bureau de bienfaisance, secours d’urgence (1806-1954).
Sous-série 2 Q : Œuvres charitables (1812-1910).
Sous-série 3 Q : Établissements hospitaliers - Hospitalisation (1793-1955).
5 Q 19 : Enfants abandonnés, admission provisoire à l’hospice suite à l’incarcération de leurs parents (1867, 1869, 1881).
5 Q 20 : Loi du 5 mai 1869, exonération de charges pour les hospices dépositaires d’enfants assistés (1870).
1 R 54 : Salle d’asile, liste des enfants qui vont à la classe de l’hôpital (1825-1881).
2 R 22 : Transfert au musée communal de Bar-sur-Seine d’un tableau du XVIIe siècle situé dans une chambre de l’hôpital, correspondance, extrait du registre des délibérations (1967, 1974).
- Autres données descriptives
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- Norme Norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G), 2e édition, 1999. Circulaire AD 68-11. Règlement des archives hospitalières du 11 mars 1968 : cadre de classement et tableau des délais de conservation. Circulaire AD 93-4 du 14 mai 1993. Archives des établissements publics d’hospitalisation. Circulaire AD 94-6 du 18 juillet 1994. Tri et conservation des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services chargés de la gestion du personnel et de la formation. Circulaire AD 94-11 du 20 octobre 1994. Tri et conservation des documents produits après 1968 par les établissements publics de santé : archives de l’administration générale de l’établissement (série L de l’instruction annexée à l’arrêté du 11 mars 1968). Tableau de gestion de la Direction des Ressources Humaines du Centre Hospitalier de Troyes rédigé par Mme Marjorie Pailot, responsable des archives du Centre Hospitalier de Troyes, validé par les Archives départementales de l’Aube en 2016. Abréviations ALARJHA : Association Loisirs Activités Rencontres des Jeunes d’Hier et d’Aujourd’hui CA : Conseil d’Administration CAP : Commission Administrative Paritaire CHSCT : Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail CLACT : Contrat Local d’Amélioration des Conditions de Travail CLAN : Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition CLIN : Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales CLUD : Comité de LUtte contre la douleur CMC : Commission Médicale Consultative CME : Commission Médicale d’Établissement COMEDIMS : COmité du Médicament et des DIspositifs Médicaux Stériles CPL : Commission Paritaire Locale CQGR : Cellule Qualité et Gestion des Risques CREX : Comité de Retour d’EXpérience CRIH : Centre Régional d’Informatique Hospitalière CRUQ : Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la prise en charge CSIRMT : Commission de Soins Infirmiers, de Réadaptation et Médico-Technique CSTH : Comité de Sécurité Transfusionnelle et d’Hémovigilance CTE : Comité Technique d’Établissement CTP : Comité Technique Paritaire CVS : Conseil de Vie Sociale EGS : Évaluation Gérontologique Standardisée EHPAD : Établissement d’Hébergement Pour Personnes Âgées Dépendantes EOHH : Équipe Opérationnelle d’Hygiène Hospitalière EPP : Évaluation des Pratiques Professionnelles ES : Établissement de Santé EVP : État Végétatif Prolongé H80 : Statistique annuelle des établissements d'hospitalisation, de soins et de cure publics IDE : Infirmier(ère) Diplômé(e) d’État MMP : Maison Médicale Pluridisciplinaire PSL : Produits Sanguins Labiles RAI : Recherche d'Agglutinines Irrégulières SAE : Statistique Annuelle des Établissements de Santé SLD : Soins de Longue Durée SSI : Service de Soins Infirmiers SSR : Soins de Suite et de Réadaptation USLD : Unité de Soins Longue Durées UTNC : Unité Transversale de Nutrition Clinique