Vous êtes dans l’inventaire
- Cote
-
- Date
-
- Description physique
-
- 39,60 (dossiers) Papier Dactylographie, imprimé, dessin, manuscrit
- Nom du producteur (origination)
-
- <name role="producteur">Rousseau, Robert (géomètre)</name>
Présentation du contenu
Les dossiers sont généralement constitués de fiches de commande et de fiches de travail, de notes de calculs, d'imprimés d'accord des propriétaires sur les surfaces et délimitation de leurs terrains, de correspondance, de plans et de croquis, et, le cas échéant d'actes notariés et d'arrêtés préfectoraux. Le dépôt comprend également les dossiers de remembrement et d'arpentage ; ceux-ci sont constitués de notes de calculs, de circulaires, de comptes rendus de réunions, de certificats de propriété, d'actes d'expropriation, de procès-verbaux de délimitation, d'états parcellaire, de correspondance, de plans
- Condition d'accès (accessrestrict)
-
- Sur autorisation
- Autres données descriptives (odd)
-
- <head>Commentaire</head> <p>Dans un premier temps, il a été décidé de ne traiter que les dossiers qui, seuls, font l'objet d'un inventaire. Les plans seront traités ultérieurement.</p>
- Nom géographique
-
- Aube (France; département)
- Mot-matière
-
- Modalités d'entrée (acqinfo)
- <head>Informations sur les modalités d'entrée</head> Dépôt du 22 août 2000
- Autres données descriptives
-
- <head>Commentaire</head> <p>Dans un premier temps, il a été décidé de ne traiter que les dossiers qui, seuls, font l'objet d'un inventaire. Les plans seront traités ultérieurement.</p>