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Présentation du contenu

<head>Présentation du contenu</head>
<p>Organisation générale des registres : </p><p>- numéro d'ordre. </p><p>- date de la réception. </p><p>- nom des pétitionnaires. </p><p>- analyse de la dépêche. </p><p>- date de la réponse. </p><p>- analyse de la réponse. </p><p>- observations.</p>
Collectivité / organisme
Mot-matière
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