Vous êtes dans l’inventaire 1791-1950 - 1 M 1-1120 Affaires municipales - an IX-[1940] - 1 M 701-748 Cote 1 M 701-748 Affaires communales : instructions, rapports, correspondance. - an X-1935 - 1 M 701-704 Dossiers d'information sur les communes. - [1940] - 1 M 705-734 Dossiers communaux : instructions, rapports, procès-verbaux de délibération, correspondance. - an IX-1939 - 1 M 735-740 Plaintes contre les maires adjoints et conseillers municipaux, pétitions : correspondance, rapports, délibérations des conseils municipaux. - 1830-1831 - 1 M 741 Délibérations des conseils municipaux. - 1896-1938 - 1 M 742 Renseignements sur les municipalités (population, revenu) et sur les élus, gardes-champêtres, cantonniers, desservants, instituteurs et institutrices. - 1863-[1878] - 1 M 743-744 Démission de maires et conseillers municipaux. - 1920-1925 - 1 M 745 Municipalités, mutations survenues dans le personnel (élus) : états périodiques. - 1912-1923 - 1 M 746 Recommandations, affaires communales : correspondance. - 1937-1939 - 1 M 747 Recommandations, affaires communales : instructions, rapports, délibérations de conseils municipaux, notes, correspondance. - 1938-1939 - 1 M 748 Date an IX-[1940] Mot-matière commune