Vous êtes dans l’inventaire Santé publique et hygiène - 1788-1953 - 5 M 1-481 Établissements insalubres, incommodes ou dangereux - Santé publique et hygiène - 1810-1953 - 5 M 373-481 Cote 5 M 373-481 Réglementation et textes officiels imprimés. - 1815-1885 - 5 M 373 Instructions, rapports, procès-verbaux d'enquête, plans. - 1814-1900 - 5 M 374 Instructions, rapports, listes d'autorisations accordées et refusées, correspondance. - 1815-1894 - 5 M 375-377 Couvertures de chaume : textes officiels, délibérations des conseils d'arrondissement, correspondance. - 1876-1879 - 5 M 378 Appareils à vapeur. - 1845-1950 - 5 M 379-382 Abattoirs et tueries. - 1881-1908 - 5 M 383-393 Relevé des établissements établis à Troyes avec ou sans autorisation (18 août 1890). - 5 M 394 Fichier des établissements insalubres, dangereux ou incommodes. - [1940] - 5 M 395 Cahier d'inscription des établissements dangereux insalubres ou incommodes (loi du 19 décembre 1917). - Sans date - 5 M 396 Dossiers de demande d'autorisation. - 1810-1886 - 5 M 397-429 Dossiers des demandes d'autorisation et correspondance particulière. - 1887-1901 - 5 M 430-436 Dossiers des demandes d'autorisation et correspondance particulière - 1902 - 5 M 437 Dossiers de demande d'autorisation. - 1881-1953 - 5 M 438-465 Dossiers rejetés et affaires sans suite. - 1914-1953 - 5 M 466-469 Dépôts de pétrole et d'huile : réglementation, textes imprimés, instructions, états des arrivages, demandes d'autorisation. - 1867-1886 - 5 M 470 Dépôts d'hydrocarbures : instructions, documentation (1925-1947), listes des dépôts d'hydrocarbures déclarés ou autorisés en vertu de la loi du 17 décembre 1917 (1936-1943). - 1925-1947 - 5 M 471 Distributeurs d'essence, demande d'installation : arrêtés préfectoraux, avis. - 1923-1940 - 5 M 472-481 Date 1810-1953