Vous êtes dans l’inventaire Agriculture. Eaux et forêts - an VI-1949 - 7 M 1-396 Production agricole - an IX-1949 - 7 M 131-213 Production végétale - an IX-1949 - 7 M 137-185 Culture du tabac - Production végétale - Production agricole - Agriculture. Eaux et forêts - 1875-1948 - 7 M 140-157 Cote 7 M 140-157 Demande d'autorisation de plantation de tabac par le sieur Eugène Provence de Frenoy : instruction, correspondance. - 1875 - 7 M 140 Règlement général pour la culture du tabac : instructions, affiches, presse, correspondance. - 1922-1932 - 7 M 141 Demandes d'admission au bénéfice de la culture du tabac, décision ministérielle : instructions, délibérations des conseils municipaux, correspondance (1921-1944), règlement général pour la culture du tabac (1924, 1940, 1948). - 1921-1948 - 7 M 142 Réception des déclarations pour la culture du tabac : instructions, affiches, correspondance. - 1927-1934 - 7 M 143 Réception des déclarations pour la culture du tabac : instructions, correspondance (1935-1939). Livraisons : instructions, correspondance (1928-1939). Vœux du Conseil général pour la réduction des achats de tabac exotiques indispensables pour les mélanges : délibérations, rapports, correspondance (1933-1938). - 1928-1939 - 7 M 144 Délivrance de permis de culture : instructions, registres de déclaration des planteurs, correspondance. - 1931-1945 - 7 M 145-149 Réglementation générale : instructions, affiches, correspondance. - 1933-1937 - 7 M 150 Consultatif des tabacs, élections des membres (scrutins des 2 septembre 1926 et 10 août 1930) : instructions, correspondance. - 1926-1930 - 7 M 151 Commission d'expertise et commission de fixation des prix, élection des membres. - 1931-1936 - 7 M 152-153 Commission de fixation des prix d'achat des tabacs indigènes (scrutins des 17 octobre 1937, 16 octobre 1968, 17 octobre 1939) : instructions, procès-verbaux des opérations de vote, correspondance. - 1937-1940 - 7 M 154 Conseil consultatif des tabacs, élection d'un représentant des planteurs (scrutins des 11 août 1934 et 14 août 1938) : instructions, procès-verbaux de recensement des votes. Élections au conseil d'administration de la Caisse d'assurance des planteurs (scrutins des 11 juin 1933, 12 juin 1938) : instructions, procès-verbaux de recensement des votes. Élections à la commission paritaire et commission d'expertise (scrutin du 23 octobre 1932) : listes communales des électeurs (circonscriptions de Bar-sur-Seine et de Brienne-le-Château (1932). - 1932-1938 - 7 M 155 Vœux du Conseil général : instructions, rapports, procès-verbaux de délibération, correspondance. - 1938-1939 - 7 M 156 Commission d'expertise, élection : instructions, procès-verbaux des opérations de vote, correspondance. - 1945 - 7 M 157 Date 1875-1948