Vous êtes dans l’inventaire Industrie - 1791-1945 - 9 M 1-130 Apprentissage et enseignement technique - 1817-1945 - 9 M 13-108 Taxe d'apprentissage - Apprentissage et enseignement technique - Industrie - 1924-1945 - 9 M 23-55 Cote 9 M 23-55 Instructions, relevés de déclaration, correspondance. - 1925-1935 - 9 M 23 Service de la taxe d'apprentissage, dépense de fonctionnement : dossiers annuels. - 1925-1945 - 9 M 24-25 États matrices. - 1928-1930 - 9 M 26 Non assujettis : déclarations individuelles, correspondance. - 1924-1931 - 9 M 27 Exonération de la taxe d'apprentissage : dossiers individuels par organisme ayant reçu des subventions d'assujettis à la taxe d'apprentissage. - 1928-1931 - 9 M 28 Déclarations, récépissés (arrondissement de Troyes) sur les salaires de 1927, 1928 et 1929. - 1928-1930 - 9 M 29-32 Déclaration et demande d'exonération : dossiers par entreprise. - [1938] - 9 M 33-55 Date 1924-1945