Vous êtes dans l’inventaire Industrie - 1791-1945 - 9 M 1-130 Propriété industrielle et brevets d'invention - Industrie - 1791-1908 - 9 M 109-130 Cote 9 M 109-130 Marques de fabriques : échantillons de tissus. - XIXe siècle - 9 M 109 Brevets d'inventions, marques de fabriques : instructions générales, échantillons de tissus, correspondance. - 1809-1894 - 9 M 110 Brevets d'inventions, délivrance : instructions, rapports, avis de déchéance, correspondance. - 1828-1850 - 9 M 111 Registres d'inscription des demandes de brevet d'invention. - 1857-1873 - 9 M 112-113 Répertoires d'enregistrement des brevets d'invention. - 1844-1898 - 9 M 114-119 Brevets d'invention, délivrance et dépôt : circulaires, instructions, correspondance. - 1791-1890 - 9 M 120-121 Brevets d'invention, délivrance : lettres d'envois, accusés de réception. - 1851-1908 - 9 M 122-130 Date 1791-1908