Vous êtes dans l’inventaire Travail et main-d'œuvre - 1807-1941 - 10 M 1-118 Organisation et législation du travail - 1807-1941 - 10 M 1-51 Législation. - Organisation et législation du travail - Travail et main-d'œuvre - 1807-1941 - 10 M 1-13 Cote 10 M 1-13 Travail des adultes et des femmes adultes employés dans l'industrie : instructions, rapports, enquêtes, correspondance. - 1807-1897 - 10 M 1 Livrets d'ouvriers, contrats d'apprentissage, travail des enfants : textes officiels, rapports, statistiques, correspondance. - 1816-1896 - 10 M 2 Situation et mouvement des ouvriers dans les ateliers nationaux : instructions, états nominatifs des ouvriers employés (notamment aux Ponts-et-Chaussées), correspondance. - 1848-1849 - 10 M 3 Travail dans l'industrie, application de la loi du 2 novembre 1892 sur l'apprentissage. - 1892-1914 - 10 M 4-5 Main-d'œuvre étrangère : circulaires. - 1926-1940 - 10 M 6 Autorisation d'emploi des étampeuses, cisailles et poinçonneuses, demande : arrêtés préfectoraux, correspondance. - 1912-1932 - 10 M 7-8 Contraventions à la législation sur le travail. - 1911-1932 - 10 M 9-11 Protection de la main-d'œuvre : instructions, correspondance. - 1932-1941 - 10 M 12 Protection de l'artisanat de la chaussure : instructions, rapports, correspondance. - 1936-1938 - 10 M 13 Date 1807-1941