Vous êtes dans l’inventaire Travail et main-d'œuvre - 1807-1941 - 10 M 1-118 Accidents du travail - Travail et main-d'œuvre - 1883-1925 - 10 M 52-56 Cote 10 M 52-56 Indemnités et pensions, instruction des demandes : instructions, procès-verbaux de gendarmerie, dossiers individuels, dossiers sans suite. - 1899-1902 - 10 M 52 Législation sur les accidents du travail, déclaration d'adhésion ou de cessation d'adhésion : états communaux, états récapitulatifs. - 1916-1925 - 10 M 53 Instructions, rapports, états trimestriels, correspondance. - 1883-1895 - 10 M 54-56 Date 1883-1925