Délibérations des communes de l'Aube (hors Troyes)
1741 - 2024
Présentation du fonds
Le Département de l'Aube a entrepris depuis 2022 la numérisation de l’ensemble des délibérations des communes de l’Aube, source majeure d'informations pour l'histoire locale. Les délibérations reflètent en effet la vie politique, administrative, économique et culturelle des communes, de la première moitié du XVe siècle au XXIe siècle.
Avec cette opération, qui s’étendra sur plusieurs années, les chercheurs bénéficieront d’un accès facilité à l’information, tout comme les services administratifs des collectivités ayant produits ces délibérations.
Ces registres sont issus de la sous-série Edépôt (fonds déposés par les communes aux Archives départementales) et de fonds d'archives toujours conservés en mairie, empruntés aux communes pour numérisation (sous-série 15 NUM).
Le fonds présent ne concerne pas encore l'ensemble des communes de l'Aube. Il sera mis à jour au fur et à mesure des opérations de numérisation afin de proposer, à terme, l'ensemble des délibérations des communes du département.
Cette numérisation a reçu le soutien du ministère de la Culture – DRAC Grand Est.
Les dates de certains registres se chevauchent, en particulier pour la période révolutionnaire et du Premier Empire. Cela s'explique par le présence de registres concernant la même période.
- 0 Communes ayant au moins un registre des délibérations du conseil municipal en ligne
Pour la période d'usage du calendrier révolutionnaire (22 septembre 1792 (1er vendémiaire An I) au 1er janvier 1806 (11 nivôse An XIV), veuillez privilégier le filtre de recherche "période" ou convertir la date en date grégorienne (calendrier actuel) : convertir les années révolutionnaires